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3959 W 423, 3959 W 451-452, 3959 W 700, 3959 W 713-175, 3959 W 719-720, 3959 W 748, 3959 W 847, 3959 W 942, 3959 W 965-966, 3959 W 982, 3959 W 1024, 3959 W 1086, 3959 W 1178, 3959 W 1572, 3959 W 1629 - Service de la navigation - 1859-1988

Présentation du contenu

Création d'un port de plaisance aux Saintes-Marie de la Mer. Ports de plaisance. Demandes de permis de circulation pour la navigation de plaisance. Règlementation de la circulation des bâteaux de plaisance à propulsion nécanique et de la pratique du ski nautique. Navigation de plaisance sur les lacs et les plans d'eau, navigation touristique sur le Rhône et la Saône. Navigation de plaisance et sportive (équipements),Réalisation du port de plaisance des Roches-de-Condrieu. Valence : port de plaisance et base nautique. Redevances pour les batelets de plaisance. Port de plaisance de Châlons-sur-Saône. Aménagement du port de plaisance de Port-sur-Saône, Jassans-Riottier : port de plaisance, Amarrage des batelets de plaisance, Règlementation de la navigation de plaisance, Aménagement du port de plaisance de Montbéliard

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