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3947W - Service vicinal - Chemins vicinaux

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Chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

3947W 1-3947W217

Date

1885-1936

Importance matérielle

7.90 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE VICINAL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Chemins de Grande Communication (GC) et Chemins d'Intérêt Commun (IC) des arrondissements de Lyon Est, Lyon Ouest et Villefranche.- Personnel, nomination de cantonniers, traitements et indemnités, retraites (1885-1936). Comptabilité (1932-1934). Travaux, matériaux et services : dossiers de marchés soldés (1929-1936). Contentieux entre la Compagnie Générale des Eaux et la Ville de Lyon sur le rachat de la concession : procédure (1899-1923).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3947W en PDF

Mots clés lieux

LYON

Mots clés matières

COMMUNICATIONS, COMPTABILITE PUBLIQUE, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, OUVRAGE D'ART, PERSONNEL, RESEAU ROUTIER, TRANSPORT, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés collectivités

COMPAGNIE GENERALE DES EAUX