5217W 1-5217W41
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5217W - Porte des Alpes Habitat - Travaux, fonctionnement et gestion locative
1 media
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Organisme de logement social Porte des Alpes Habitat, travaux, fonctionnement et gestion locative.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1953-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4.60 ml
41 article(s)
Origine
Porte des Alpes Habitat.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
ZAC du Sous-Perret à Genas, abandon du projet de construction de 61 maisons locatives.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/12
Date
1982-1985
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Notification du programme, projets de compromis de vente et de cahier des charges de cessations de terrain, extraits du registre des délibérations du CA, contrats de prêt, dossier de financement, correspondance, notes d'honoraire et contrat architecte, dossier de demande de permis de construire, comptes rendus de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable