La collecte des dossiers de zones d'aménagement concerté (ZAC) a été effectuée en plusieurs temps. La base de ce travail a été posée, en 2011-2012, dans le cadre d'une opération d'archivage plus large ayant pour objectif de faire entrer aux archives communautaires les fonds de la délégation générale à l'urbanisme (DGDU). Cette délégation accusait un arriéré important en matière de gestion d'archives. Cette opération a permis également de reprendre les versements déjà conservés aux archives communautaires : des tris et des reclassements ont été effectués. Aujourd'hui, ce sont 152 opérations qui sont archivées et traitées et représentent un volume total de 48,50 ml couvrant la période de 1950 à 2012. En juillet 2017, une partie du fonds est déjà entrée aux Archives du département du Rhône et de la métropole. L'autre partie, toujours conservée à l'unité archives de la métropole, sera quant à elle transférée progressivement afin de permettre la conservation de l'ensemble du fonds sur un même site. 

Transfert d'archives historiques de la métropole de Lyon en date du 04 juillet 2017.

Les dossiers de ZAC couvrent une période allant de 1950 à 2012 et concernent les opérations de ZAC conduites par la Communauté urbaine sur le territoire de ses communes membres depuis sa création en 1969. Auparavant, la maîtrise d'ouvrage était assurée par les communes. La ZAC est le mode opératoire le plus fréquemment utilisé pour réaliser les aménagements urbains d'envergure, aussi la consultation du fonds permet d'avoir une vision globale des grandes opérations d'aménagement qui dessinent le visage de l'agglomération d'aujourd'hui. Il est important de signaler que certains dossiers d'opération sont incomplets : des dossiers de création ou de réalisation sont manquants, ou au contraire, ce sont les seuls dossiers conservés. Pour les opérations concédées, des manques ont été régulièrement constatés s'agissant des documents que les aménageurs doivent remettre à la communauté urbaine (le solde des marchés, les DOE, les plans de récolement et les comptes rendus de chantier).

L'instrument de recherche relatif aux zones d'aménagement concerté (ZAC) conduites par les services opérationnels de la communauté urbaine de Lyon présente l'ensemble des versements de ces services. Cependant, à ce jour, seule une partie de ce fonds a été transférée aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon. Elle concerne plus précisément les ZAC suivantes : 

- ZAC du fort de Bron (Bron) ;

- ZAC multisites des pentes de la Croix-Rousse (Lyon 1er) ;

- ZAC Villette Richerand (Lyon 3) ;

- ZAC de la Mendillonne (Saint-Germain-au-Mont d'Or) ;

- ZAC des Perches (Saint-Priest) ;

- ZAC des Pierres Blanches (Corbas, Mions, Saint-Priest) ;

- ZAC Gare de la Part-Dieu (Lyon 3) ; 

- ZAC Denfert-Rochereau (Lyon 4) ;

- ZAC autour de la place Joannès Ambre (Lyon 4) ;

- ZAC Saint-Irénée ou ZAC îlot Trouvée (Lyon 5) ;

- ZAC Ilot du Point du Jour (Lyon 5) ;

- ZAC POP 8 ou ZAC Valéo Sud (Lyon 8) ;

- ZAC Saint-Rambert (Lyon 9) ;

- Projet ZAC du centre nord (Villeurbanne) ;

- Secteur Gorge de Loup (Lyon 9). 

Les dossiers de ZAC non présents sur cette liste sont conservés à l'Unité archives de la métropole, 20 rue du Lac Lyon 3. 

En application de l'article L.213-1 du code du patrimoine, la majeure partie du fonds est librement communicable, exception faite des actes notariés soumis à un délai de 75 ans (art. L.213-2 du code du patrimoine). Les photographies seront communiquées sous réserve que le droit à l'image et le droit d'auteur soit respecté.

Voir l'inventaire 4088WM en PDF

L'inventaire détaillé des versements 4088WM, 4169WM, 4274WM, 4275WM, 4283WM, 4285WM, 5604WM, 5079WM, 5082WM, 5616WM, 5622WM, 5624WM, 5625WM, 5626WM, 5636WM, 5645WM, 5648WM, 5669WM, 5691WM, 5701WM, 5748WM est disponible en salle de lecture en version imprimée.