5217W 1-5217W41
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5217W - Porte des Alpes Habitat - Travaux, fonctionnement et gestion locative
1 media
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Organisme de logement social Porte des Alpes Habitat, travaux, fonctionnement et gestion locative.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1953-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4.60 ml
41 article(s)
Origine
Porte des Alpes Habitat.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Projets abandonnés.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/1-5217W/4
Date
1953-2001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Acquisition de terrain, construction d'habitations et projet de restructuration de centre-ville.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/4
Date
1968-1991
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Acquisition de terrain à Saint-Pierre-de-Chandieu, projets de rénovation du patrimoine ancien, construction de 10 logements PRI "Les Resedas" à Saint-Priest, acquisition terrain et bâtiment de 31 logements rue des Marguerites à Saint-Priest, projet de restucturation du centre-ville de Saint-Bonnet de Mûre avec la construction de 32 logements PLA et de commerces, acquisition du terrain 22 rue du Grisard à Saint-Priest et de terrains avenue Berthelot à Lyon : plans, correspondance, extrait des délibérations du CA, demande de permis de construire, factures, certificat d'urbanisme, bordereaux de pièces justificatives, décompte du prix du loyer, fiche de programme d'amélioration de constructions sociales, dossier de marché d'entretien, déclaration de la taxe foncière, dossier de notaire pour la vente.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable