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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Opération "Qualité de service", réfection des halls d'entrée et mise en place d'interphone sur différents groupes (19, rue Henri Babusse, groupe le "D/France", tours 110, 111 et 112, groupe "Le Stade" (Saint-Priest) : approbation préfectorale des marchés, dossiers de marché de travaux, correspondance, ordres de service, certificats de paiement des entreprises, clôture de l'opération avec extrait du registre des délibérations du CA.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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