EDEPOT307 - Commune Les Etoux.

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT307 / 1-EDEPOT307/24

Date

1670-1838

Importance matérielle

0,83

Origine

Les Etoux (Rhône).

Biographie ou Histoire

Avant la Révolution française, Les Etoux est une paroisse annexe de Beaujeu et est rattachée au diocèse de Mâcon. Elle dépend de l'archiprêtré de Beaujeu et de l'élection de Villefranche. Son église paroissiale avait le vocable de Saint-Martin.

Par ordonnance du 12 juin 1833, Les Etoux est rattachée à Beaujeu.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la délibération du conseil municipal de Beaujeu  du 7 mars 2022, le fonds des archives anciennes de la commune des Etoux et de Beaujeu ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 mai 2022.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune des Etoux comprend les registres paroissiaux et d'état civil, un registre de délibérations du conseil municipal. Il contient également quelques dossiers thématiques (affaires militaires, finances et bâtiments communaux) datant d'avant sa fusion avec la commune de Beaujeu.

Mode de classement

En 2017 et 2019, les archives des Etoux ont été classées par les archivistes du Centre de gestion avec les archives de Beaujeu.

En 2022 et 2023, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2022.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série EDEPOT18 : archives communales déposées de Beaujeu.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT307/20

Date

1806-1833

Mots clés titres