5217W 1-5217W41
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5217W - Porte des Alpes Habitat - Travaux, fonctionnement et gestion locative
1 media
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Organisme de logement social Porte des Alpes Habitat, travaux, fonctionnement et gestion locative.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1953-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4.60 ml
41 article(s)
Origine
Porte des Alpes Habitat.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Gestion locative, locataires partis en 2001.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/18-5217W/39
Date
2001-2010
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Dossiers du locataire avec dossier de demande initiale, bail, états des lieux entrant et sortant, avis d'échéance, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seul un échantillon de dossiers a été conservé.
Conditions d'accès
Communicable
Locataires partis en 2009.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/36-5217W/37
Date
2009-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
B-K.
Cote/Cotes extrêmes
5217W/36
Date
2009
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2009.