Actes communautaires et métropolitains, affichage légal.

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7405WM - Métropole de Lyon - Affichage légal des actes communautaires et métropolitains

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Cote/Cotes extrêmes

7405WM 1-7405WM120

Date

2012-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.75 ml

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées et Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Certificats d'affichage légal des actes communautaires et métropolitains.

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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