1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Restructuration des rez-de-chaussée de la tour 101 et de la tour 103 à Saint-Priest, Décines-Bonneveau 2ème tranche, D.S.Q Bel-Air réhabilitations 1992-1994, construction de 10 PLA rue Louis Braille à Saint-Priest, aménagement de 12 studios étudiants au rez-de-chaussée des tours 101, 102 et 103 à Saint-Priest, construction de 32 garages groupe Cordière à Saint-Priest, construction de logements locatifs "Les Hortensias" rue Garibaldi à Saint-Priest. Délibérations du CA : extraits du registre des délibérations du CA, contrats de prêt, demandes de garanties, dossiers de financement et de subventions, notes d'honoraires d'ingénierie, factures, avis d'appel à candidature, correspondance, rapport initial de contrôle technique, nantissements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.