5217W - Porte des Alpes Habitat - Travaux, fonctionnement et gestion locative

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Cote/Cotes extrêmes

5217W 1-5217W41

Date

1953-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4.60 ml

41 article(s)

Origine

Porte des Alpes Habitat.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

5217W/1-5217W/4

Date

1953-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ventes pour des projets d'extension, construction d'ateliers et d'habitations et projets d'acquisition de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

5217W/3

Date

1953-1986

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ventes pour des projets d'extension des groupes Parc et Esplanade à Saint-Priest, construction d'ateliers dans le quartier Bel-Air à Saint-Priest, construction de bâtiments d'habitation à Saint-Bonnet de Mûre, construction de 10 maisons individuelles à Sérézin-du-Rhône, immeuble à Manissieux, projets d'acquisition de terrains : plans, actes de cession, correspondance, extrait des délibérations du CA, arrêtés préfectoraux, extrait de procès-verbaux, demande de permis de construire, factures, certificat d'urbanisme, décompte du prix du loyer. 

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable