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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, à l'exception des cotes 18 à 39.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ventes pour des projets d'extension des groupes Parc et Esplanade à Saint-Priest, construction d'ateliers dans le quartier Bel-Air à Saint-Priest, construction de bâtiments d'habitation à Saint-Bonnet de Mûre, construction de 10 maisons individuelles à Sérézin-du-Rhône, immeuble à Manissieux, projets d'acquisition de terrains : plans, actes de cession, correspondance, extrait des délibérations du CA, arrêtés préfectoraux, extrait de procès-verbaux, demande de permis de construire, factures, certificat d'urbanisme, décompte du prix du loyer.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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