Justiciables, détenus et prisonniers
Maréchaussée et police
Les archives de la maréchaussée sont conservées en sous-série 7B pour la période 1651-1790. Les enquêtes de police et levées de cadavres, qui fourmillent de détails sur les victimes ou les malfaiteurs, sont cependant plus nombreuses encore dans les archives des justices royales et seigneurs justiciers (séries B, G et H).
Pour le XIXe et la première moitié du XXe siècle, les archives de la police sont conservées dans la sous-série 4M. Le Service régional de police judiciaire (SRPJ) et les commissariats de police procèdent à des versements réguliers. De nombreux versements du SRPJ sont conservés en série W, ils concernent notamment les crimes et délits commis durant la deuxième guerre mondiale.
Justice
Les minutes et dossiers de procédure constituent une masse documentaire très importante depuis le Moyen Âge jusqu’à nos jours. Les archives judiciaires d’Ancien Régime sont à rechercher en série B (1B et 3B pour les justices royales, 2B et 4B pour les justices seigneuriales) mais également en séries G et H (justices des seigneurs ecclésiastiques).
Les archives des justices de la période révolutionnaire sont cotées en série L, celles du XIXe siècle jusqu'à la première moitié du XXe siècle sont cotées en série U, et de nos jours des versements réguliers viennent alimenter la série W.
En règle générale, pour commencer une recherche, il lui faut connaître le tribunal et la chambre concernés ainsi que la date du jugement.
Cliquez pour accéder au formulaire de demande de copie de jugement.
Enfin, certains actes judiciaires ont été enregistrés et se retrouvent dans le fonds de l’Enregistrement, en sous-série 3Q.
Établissements pénitentiaires
Les établissements pénitentiaires du Rhône – de Lyon (Saint-Paul, Saint-Joseph, Montluc, Duchère, Vancia), Corbas, Oullins et Villefranche-sur-Saône – ont versé leurs registres d’écrou et dossiers de détenus. Ils sont conservés dans la sous-série 2Y et dans plusieurs versements de la série W.