Délibérations des communes

Voir le tutoriel vidéo de la recherche dans les registres des délibérations des communes.

Vous trouverez ici les registres de délibérations des communes du département du Rhône et de la métropole de Lyon, lorsqu’ils ont été déposés aux Archives départementales et métropolitaines (sous-série EDEPOT). Ils couvrent une période allant de la fin du XVIIIe siècle jusqu'aux années 1970, leurs dates pouvant varier d'une commune à l'autre.

Les communes de moins de 2000 habitants sont réglementairement tenues de déposer leurs archives anciennes.

Ces registres, conservés dans la sous-série EDEPOT, permettent de suivre la vie locale et les événements qui l’animent.​