Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Voir le tutoriel vidéo de la recherche dans les registres des hypothèques.
Vous trouverez ici les registres indicateurs de la table alphabétique, les tables alphabétiques du répertoire des formalités et les répertoires des formalités hypothécaires, de 1799 à 1955 (sous-série 4Q). Ces registres sont les clés pour retrouver une transcription hypothécaire, c'est-à-dire la copie intégrale d'un acte notarié relatif à une mutation de propriété foncière.
Dans le Rhône, il y avait deux conservations des hypothèques, Lyon et Villefranche-sur-Saône, couvrant les ressorts des arrondissements de Lyon et de Villefranche.
À partir de 1901, la conservation de Lyon se compose de deux bureaux, le 1er et le 2e bureau.
Quatre inventaires décrivent les archives des Conservations et bureaux des hypothèques :
4Q5 - Bureau unique de Lyon (1800-1900)
4Q6 - 1er bureau de Lyon (1901-1955)
4Q7 - 2e bureau de Lyon (1901-1955)
4Q8 - Conservation de Villefranche (1800-1955)
En savoir plus :
Ressort des bureaux de la conservation des hypothèques de Lyon
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