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  1. Résultat n°1
    n°8, août 1991.

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    n°8, août 1991.

    Date

    1991

    Cote

    5811W108, PER 3009/10

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1991.
    • n°8, août 1991.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    17 messidor-16 fructidor an IV.

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    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  3. Résultat n°3
    n°2, mars-avril 1983.

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    n°2, mars-avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5811W8, PER 3009/2

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1983.
    • n°2, mars-avril 1983.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    N° 232 : 16 décembre 2016.

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    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5
    Main-d'œuvre agricole.

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    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    RAB-RUY.

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    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    162e séance (20 janvier).

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    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Postes.

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    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Entretien des corps de garde.

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    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    n°9, septembre 2001.

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    n°9, septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5811W233, PER 3009/20

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2001.
    • n°9, septembre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11
    n°6, juin 2004.

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    n°6, juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5811W268, PER 3009/23

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2004.
    • n°6, juin 2004.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

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    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    n°7, juillet 2015.

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    n°7, juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5811W409, PER 3009/34

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2015.
    • n°7, juillet 2015.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

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    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

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    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    n°6, juin 2003.

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    n°6, juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5811W254, PER 3009/22

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2003.
    • n°6, juin 2003.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17
    Correspondance générale.

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    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

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    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    Aide sociale à l'enfance.

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    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    n°10, octobre 1995.

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    n°10, octobre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    5811W161, PER 3009/14

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1995.
    • n°10, octobre 1995.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus