ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	n°8, août 1991.	Cote 5811W108, PER 3009/10	Date 1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 1991. n°8, août 1991.
Résultat n°2	1 media	17 messidor-16 fructidor an IV.	Cote 1L174	Date 5 juillet 1796-2 septembre 1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Délibérations et arrêtés du pouvoir local. Directoire provisoire et administration centrale du... 17 messidor-16 fructidor an IV.
Résultat n°3	1 media	n°2, mars-avril 1983.	Cote 5811W8, PER 3009/2	Date 1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 1983. n°2, mars-avril 1983.
Résultat n°4	1 media	N° 232 : 16 décembre 2016.	Cote 3565W291	Date 2016	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2016. N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°5	1 media	Main-d'œuvre agricole.	Cote 1L508	Date 1796-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Agriculture. Main-d'œuvre agricole.
Résultat n°6	1 media	RAB-RUY.	Cote 1L1116	Date 1790-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Cultes. Police des cultes. Ecclésiastiques du département. RAB-RUY.
Résultat n°7	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°8	1 media	Postes.	Cote 1L458	Date 1795-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Police administrative. Postes.
Résultat n°9	1 media	Entretien des corps de garde.	Cote 1L886	Date 1791-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Services de l'armée. Casernement des troupes. Entretien des corps de garde.
Résultat n°10	1 media	n°9, septembre 2001.	Cote 5811W233, PER 3009/20	Date 2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 2001. n°9, septembre 2001.
Résultat n°11	1 media	n°6, juin 2004.	Cote 5811W268, PER 3009/23	Date 2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 2004. n°6, juin 2004.
Résultat n°12	1 media	Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.	Cote 1L687	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires financières. Contributions. Contributions directes diverses. Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Résultat n°13	1 media	n°7, juillet 2015.	Cote 5811W409, PER 3009/34	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 2015. n°7, juillet 2015.
Résultat n°14	1 media	Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.	Cote 1L815	Date 1798-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Réquisitionnaires et conscrits. Habillement et équipement. Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.
Résultat n°15	1 media	Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.	Cote 1L905	Date 1793-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Services de l'armée. Hôpitaux militaires. Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...
Résultat n°16	1 media	n°6, juin 2003.	Cote 5811W254, PER 3009/22	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 2003. n°6, juin 2003.
Résultat n°17	1 media	Correspondance générale.	Cote 1L645	Date 1791-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires financières. Contributions. Contributions foncière et mobilière. Assiette et répartition. Correspondance générale.
Résultat n°18	1 media	Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.	Cote 1L1008	Date 1790-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Ponts et Chaussées. Routes. Entretien des routes, travaux. Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...
Résultat n°19	1 media	Aide sociale à l'enfance.	Cote 6100W/5	Date 1997-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,... Dossiers d'activité par domaine, suivi. Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°20	1 media	n°10, octobre 1995.	Cote 5811W161, PER 3009/14	Date 1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs... Année 1995. n°10, octobre 1995.

Résultats de la recherche

n°8, août 1991.

17 messidor-16 fructidor an IV.

n°2, mars-avril 1983.

N° 232 : 16 décembre 2016.

Main-d'œuvre agricole.

RAB-RUY.

162e séance (20 janvier).

Postes.

Entretien des corps de garde.

n°9, septembre 2001.

n°6, juin 2004.

Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

n°7, juillet 2015.

Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

n°6, juin 2003.

Correspondance générale.

Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Aide sociale à l'enfance.

n°10, octobre 1995.