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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
17 messidor-16 fructidor an IV.

1 media

17 messidor-16 fructidor an IV.
Cote
1L174
 Date
5 juillet 1796-2 septembre 1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
  • Directoire provisoire et administration centrale du...
  • 17 messidor-16 fructidor an IV.
Résultat n°2

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°3
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.
Cote
1L640
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires financières.
  • Contributions.
  • Anciennes impositions, liquidation.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°4
Main-d'œuvre agricole.

1 media

Main-d'œuvre agricole.
Cote
1L508
 Date
1796-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Agriculture.
  • Main-d'œuvre agricole.
Résultat n°5
Spectacles et concerts.

1 media

Spectacles et concerts.
Cote
1L1080
 Date
1792-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Instruction publique.
  • Lettres, sciences et arts.
  • Spectacles et concerts.
Résultat n°6
RAB-RUY.

1 media

RAB-RUY.
Cote
1L1116
 Date
1790-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Cultes.
  • Police des cultes.
  • Ecclésiastiques du département.
  • RAB-RUY.
Résultat n°7
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°8
Engagements, exemptions et remplacements.

1 media

Engagements, exemptions et remplacements.
Cote
1L757
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires militaires.
  • Volontaires.
  • Grenadiers et canonniers nationaux du Rhône-et-Loire.
  • Engagements, exemptions et remplacements.
Résultat n°9
Postes.

1 media

Postes.
Cote
1L458
 Date
1795-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Police administrative.
  • Postes.
Résultat n°10
Affaires générales.

1 media

Affaires générales.
Cote
1L751
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires militaires.
  • Volontaires.
  • Armement, habillement et équipement.
  • Affaires générales.
Résultat n°11
District de Lyon Ville.

1 media

District de Lyon Ville.
Cote
1L639
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires financières.
  • Contributions.
  • Anciennes impositions, liquidation.
  • District de Lyon Ville.
Résultat n°12
Entretien des corps de garde.

1 media

Entretien des corps de garde.
Cote
1L886
 Date
1791-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires militaires.
  • Services de l'armée.
  • Casernement des troupes.
  • Entretien des corps de garde.
Résultat n°13
12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

1 media

12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.
Cote
1L274
 Date
3 octobre 1794-2 novembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Correspondance générale.
  • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
  • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.
Résultat n°14
Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

1 media

Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.
Cote
1L564
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration et comptabilité communales.
  • Charges locales.
  • Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères...
Résultat n°15
18 frimaire-9 pluviôse an III.

1 media

18 frimaire-9 pluviôse an III.
Cote
1L167
 Date
8 décembre 1794-28 janvier 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
  • Directoire provisoire et administration centrale du...
  • 18 frimaire-9 pluviôse an III.
Résultat n°16
2ème partie.

1 media

2ème partie.
Cote
1L368
 Date
1790-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Administration générale.
  • Requêtes et pétitions individuelles.
  • 2ème partie.
Résultat n°17
Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

1 media

Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Cote
1L687
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires financières.
  • Contributions.
  • Contributions directes diverses.
  • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Résultat n°18
12 frimaire-4 fructidor an VIII.

1 media

12 frimaire-4 fructidor an VIII.
Cote
1L949
 Date
3 décembre 1799-22 août 1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires militaires.
  • Conseil de guerre.
  • 19e division militaire.
  • Premier conseil de guerre.
  • 12 frimaire-4 fructidor an VIII.
Résultat n°19
Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

1 media

Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.
Cote
1L153
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Administration générale.
  • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
  • Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau...
Résultat n°20
Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

1 media

Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.
Cote
1L778/0
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

  • Affaires militaires.
  • Réquisitionnaires et conscrits.
  • Conscription.
  • Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.