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  1. Résultat n°1
    17 messidor-16 fructidor an IV.

    1 media

    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  2. Résultat n°2

    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3
    District de Lyon-Campagne.

    1 media

    District de Lyon-Campagne.

    Date

    1789-1792

    Cote

    1L640

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Anciennes impositions, liquidation.
    • District de Lyon-Campagne.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  4. Résultat n°4
    Main-d'œuvre agricole.

    1 media

    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  5. Résultat n°5
    Spectacles et concerts.

    1 media

    Spectacles et concerts.

    Date

    1792-1798

    Cote

    1L1080

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Instruction publique.
    • Lettres, sciences et arts.
    • Spectacles et concerts.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    RAB-RUY.

    1 media

    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Engagements, exemptions et remplacements.

    1 media

    Engagements, exemptions et remplacements.

    Date

    1792

    Cote

    1L757

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Grenadiers et canonniers nationaux du Rhône-et-Loire.
    • Engagements, exemptions et remplacements.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L751

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Armement, habillement et équipement.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  11. Résultat n°11
    District de Lyon Ville.

    1 media

    District de Lyon Ville.

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L639

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Anciennes impositions, liquidation.
    • District de Lyon Ville.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  12. Résultat n°12
    Entretien des corps de garde.

    1 media

    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  14. Résultat n°14
    Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

    1 media

    Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L564

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration et comptabilité communales.
    • Charges locales.
    • Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    18 frimaire-9 pluviôse an III.

    1 media

    18 frimaire-9 pluviôse an III.

    Date

    8 décembre 1794-28 janvier 1795

    Cote

    1L167

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 18 frimaire-9 pluviôse an III.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L368

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Administration générale.
    • Requêtes et pétitions individuelles.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  17. Résultat n°17
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    1 media

    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    1 media

    12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    Date

    3 décembre 1799-22 août 1800

    Cote

    1L949

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

    1 media

    Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L153

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  20. Résultat n°20
    Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    1 media

    Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L778/0

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Conscription.
    • Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  21. Résultat n°21
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    1 media

    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  22. Résultat n°22
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    1 media

    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  23. Résultat n°23
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1795-1796

    Cote

    1L408

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Quatrième supplément.
    • D-G.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  24. Résultat n°24
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  25. Résultat n°25
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    1 media

    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  26. Résultat n°26

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Enregistrement des sorties.

    1 media

    Enregistrement des sorties.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1L1188

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Prisons.
    • Prison de Roanne à Lyon.
    • Enregistrement des sorties.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  28. Résultat n°28
    Médecine.

    1 media

    Médecine.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L531

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Hygiène et santé publique.
    • Médecine.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  29. Résultat n°29
    19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    1 media

    19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    Date

    7 juillet 1795-30 septembre 1795

    Cote

    1L170

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  30. Résultat n°30
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L510

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  31. Résultat n°31

    N°186 : 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3572W231

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2018.
    • N°186 : 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32
    Exploitations du salpêtre.

    1 media

    Exploitations du salpêtre.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L867

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Poudres et salpêtres.
    • Exploitations du salpêtre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  33. Résultat n°33
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  36. Résultat n°36
    Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    1 media

    Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    Date

    1790

    Cote

    1L334

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Élections.
    • Nomination des électeurs.
    • Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  37. Résultat n°37
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  38. Résultat n°38
    Taxe spéciale sur les tabacs.

    1 media

    Taxe spéciale sur les tabacs.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L703

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Impôts indirects.
    • Taxe spéciale sur les tabacs.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  39. Résultat n°39
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  40. Résultat n°40
    Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

    1 media

    Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

    Date

    1793

    Cote

    1L422

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Envoi par les directoires des départements des signatures...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département