ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Résultat n°1

1 media
n°8, août 1991.

Date

1991

Cote

5811W108, PER 3009/10
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 1991.
- n°8, août 1991.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
17 messidor-16 fructidor an IV.

Date

5 juillet 1796-2 septembre 1796

Cote

1L174
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
- Directoire provisoire et administration centrale du...
- 17 messidor-16 fructidor an IV.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°3

1 media
n°2, mars-avril 1983.

Date

1983

Cote

5811W8, PER 3009/2
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 1983.
- n°2, mars-avril 1983.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°4

1 media
N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3565W291
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2016.
- N° 232 : 16 décembre 2016.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°5

1 media
Main-d'œuvre agricole.

Date

1796-1797

Cote

1L508
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Agriculture.
- Main-d'œuvre agricole.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°6

1 media
RAB-RUY.

Date

1790-1800

Cote

1L1116
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Cultes.
- Police des cultes.
- Ecclésiastiques du département.
- RAB-RUY.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°7

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Postes.

Date

1795-1799

Cote

1L458
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Police administrative.
- Postes.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°9

1 media
Entretien des corps de garde.

Date

1791-1797

Cote

1L886
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Casernement des troupes.
- Entretien des corps de garde.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°10

1 media
n°9, septembre 2001.

Date

2001

Cote

5811W233, PER 3009/20
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2001.
- n°9, septembre 2001.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°11

1 media
n°6, juin 2004.

Date

2004

Cote

5811W268, PER 3009/23
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2004.
- n°6, juin 2004.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°12

1 media
Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

Date

1790

Cote

1L687
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires financières.
- Contributions.
- Contributions directes diverses.
- Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°13

1 media
n°7, juillet 2015.

Date

2015

Cote

5811W409, PER 3009/34
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2015.
- n°7, juillet 2015.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°14

1 media
Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Date

1798-1800

Cote

1L815
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Réquisitionnaires et conscrits.
- Habillement et équipement.
- Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°15

1 media
Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

Date

1793-1800

Cote

1L905
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Hôpitaux militaires.
- Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°16

1 media
n°6, juin 2003.

Date

2003

Cote

5811W254, PER 3009/22
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2003.
- n°6, juin 2003.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°17

1 media
Correspondance générale.

Date

1791-1796

Cote

1L645
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires financières.
- Contributions.
- Contributions foncière et mobilière.
- Assiette et répartition.
- Correspondance générale.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°18

1 media
Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Date

1790-1800

Cote

1L1008
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Ponts et Chaussées.
- Routes.
- Entretien des routes, travaux.
- Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°19

1 media
Aide sociale à l'enfance.

Date

1997-2006

Cote

6100W/5
- Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
- Dossiers d'activité par domaine, suivi.
- Aide sociale à l'enfance.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°20

1 media
n°10, octobre 1995.

Date

1995

Cote

5811W161, PER 3009/14
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 1995.
- n°10, octobre 1995.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°21
N°186 : 29 juin 2018.

Date

2018

Cote

3572W231
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
- 2018.
- N°186 : 29 juin 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°22

1 media
Exploitations du salpêtre.

Date

1793-1800

Cote

1L867
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Poudres et salpêtres.
- Exploitations du salpêtre.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°23

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1964.
- Décisions.
- 7e et 8e allocations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
4 prairial-30 thermidor an II.

Date

23 mai 1794-17 août 1794

Cote

1L244
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Représentants du peuple.
- Séquestres.
- Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
- 4 prairial-30 thermidor an II.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°26

1 media
12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

Date

3 octobre 1794-2 novembre 1795

Cote

1L274
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Correspondance générale.
- Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
- 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°27

1 media
n°2, février 1998.

Date

1998

Cote

5811W189, PER 3009/17
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 1998.
- n°2, février 1998.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°28

1 media
3 floréal-18 messidor an VI.

Date

22 avril 1798-6 juillet 1798

Cote

1L145
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
- Directoire provisoire et administration centrale du...
- 3 floréal-18 messidor an VI.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°29
N° 114 : 21 juillet 2006.

Date

2006

Cote

3572W159
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
- 2006.
- N° 114 : 21 juillet 2006.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°30

1 media
Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

Date

1791-1792

Cote

1L624
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires financières.
- Monnaies.
- Monnaie métallique.
- Hôtel des Monnaies de Lyon.
- Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°31

1 media
Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

Date

17 septembre 1793

Cote

1L982/5
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Siège de Lyon.
- Affiches.
- Jugement de la commission militaire créée par les corps...
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°33

1 media
13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

Date

3 mars 1795-5 août 1796

Cote

1L89
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Lois et décrets du pouvoir central.
- Enregistrement des lois et des décrets de la Convention.
- 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°34

1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014

Cote

5053W5
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°35

1 media
District de Villefranche.

Date

1793-1798

Cote

1L556
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration et comptabilité communales.
- Biens communaux.
- District de Villefranche.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°36

1 media
3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

Date

20 août 1798-24 février 1799

Cote

1L947
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Conseil de guerre.
- 19e division militaire.
- Premier conseil de guerre.
- 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°37
N° 147 : 17 juin 2011

Date

2011

Cote

3572W192
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
- 2011.
- N° 147 : 17 juin 2011
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°38

1 media
n°8, août 2000.

Date

2000

Cote

5811W219, PER 3009/19
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2000.
- n°8, août 2000.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°39

1 media
n°6, juin 2018.

Date

2018

Cote

5811W444, PER 3009/37
- Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
- Année 2018.
- n°6, juin 2018.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°40

1 media
An VII.

Date

1798-1799

Cote

1L975
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Conseil de guerre.
- 19e division militaire.
- Deuxième conseil de guerre.
- An VII.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département

Résultats de la recherche

n°8, août 1991.

Date

Cote

Producteur :

17 messidor-16 fructidor an IV.

Date

Cote

Producteur :

n°2, mars-avril 1983.

Date

Cote

Producteur :

N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

Cote

Producteur :

Main-d'œuvre agricole.

Date

Cote

Producteur :

RAB-RUY.

Date

Cote

Producteur :

162e séance (20 janvier).

Date

Cote

Producteur :

Postes.

Date

Cote

Producteur :

Entretien des corps de garde.

Date

Cote

Producteur :

n°9, septembre 2001.

Date

Cote

Producteur :

n°6, juin 2004.

Date

Cote

Producteur :

Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

Date

Cote

Producteur :

n°7, juillet 2015.

Date

Cote

Producteur :

Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Date

Cote

Producteur :

Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

Date

Cote

Producteur :

n°6, juin 2003.

Date

Cote

Producteur :

Correspondance générale.

Date

Cote

Producteur :

Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Aide sociale à l'enfance.

Date

Cote

Producteur :

n°10, octobre 1995.

Date

Cote