ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Résultat n°1

1 media
17 messidor-16 fructidor an IV.

Date

5 juillet 1796-2 septembre 1796

Cote

1L174
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
- Directoire provisoire et administration centrale du...
- 17 messidor-16 fructidor an IV.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°2
N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3565W291
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2016.
- N° 232 : 16 décembre 2016.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°3

1 media
Main-d'œuvre agricole.

Date

1796-1797

Cote

1L508
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Agriculture.
- Main-d'œuvre agricole.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°4

1 media
RAB-RUY.

Date

1790-1800

Cote

1L1116
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Cultes.
- Police des cultes.
- Ecclésiastiques du département.
- RAB-RUY.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°5

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Postes.

Date

1795-1799

Cote

1L458
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Police administrative.
- Postes.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°7

1 media
Entretien des corps de garde.

Date

1791-1797

Cote

1L886
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Casernement des troupes.
- Entretien des corps de garde.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°8

1 media
Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

Date

1790

Cote

1L687
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires financières.
- Contributions.
- Contributions directes diverses.
- Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°9

1 media
Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Date

1798-1800

Cote

1L815
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Réquisitionnaires et conscrits.
- Habillement et équipement.
- Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°10

1 media
Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

Date

1793-1800

Cote

1L905
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Hôpitaux militaires.
- Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°11

1 media
Correspondance générale.

Date

1791-1796

Cote

1L645
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires financières.
- Contributions.
- Contributions foncière et mobilière.
- Assiette et répartition.
- Correspondance générale.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°12

1 media
Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Date

1790-1800

Cote

1L1008
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Ponts et Chaussées.
- Routes.
- Entretien des routes, travaux.
- Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°13

1 media
Aide sociale à l'enfance.

Date

1997-2006

Cote

6100W/5
- Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
- Dossiers d'activité par domaine, suivi.
- Aide sociale à l'enfance.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°14
N°186 : 29 juin 2018.

Date

2018

Cote

3572W231
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
- 2018.
- N°186 : 29 juin 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°15

1 media
Exploitations du salpêtre.

Date

1793-1800

Cote

1L867
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Affaires militaires.
- Services de l'armée.
- Poudres et salpêtres.
- Exploitations du salpêtre.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°16

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1964.
- Décisions.
- 7e et 8e allocations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
4 prairial-30 thermidor an II.

Date

23 mai 1794-17 août 1794

Cote

1L244
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Représentants du peuple.
- Séquestres.
- Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
- 4 prairial-30 thermidor an II.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°19

1 media
12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

Date

3 octobre 1794-2 novembre 1795

Cote

1L274
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Correspondance générale.
- Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
- 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département
Résultat n°20

1 media
3 floréal-18 messidor an VI.

Date

22 avril 1798-6 juillet 1798

Cote

1L145
- Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
- Administration générale.
- Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
- Directoire provisoire et administration centrale du...
- 3 floréal-18 messidor an VI.
Producteur :

Rhône-et-Loire. Département

Résultats de la recherche

17 messidor-16 fructidor an IV.

Date

Cote

Producteur :

N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

Cote

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Main-d'œuvre agricole.

Date

Cote

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RAB-RUY.

Date

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162e séance (20 janvier).

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Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

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Exploitations du salpêtre.

Date

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Recrutement.

Date

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7e et 8e allocations.

Date

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Producteur :

4 prairial-30 thermidor an II.

Date

Cote

Producteur :

12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

Date

Cote

Producteur :

3 floréal-18 messidor an VI.

Date

Cote