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614 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2

du n9801696 au n2405784.
Cote
4972W/423
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°3

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°4
avril-décembre.

1 media

avril-décembre.
Cote
4979W/22
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1998.
  • avril-décembre.
Résultat n°5

du n8107302 au n8107170.
Cote
4972W/167
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°6

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°7

du n9502702 au n9500799.
Cote
4972W/281
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°8

du n9902000 au n9800084.
Cote
4972W/302
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°9

du n8300201 au 8302121.
Cote
4972W/44
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°10

du n2506995 au n2507259.
Cote
4972W/365
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2506995 au n2507259.
Résultat n°11
septembre-mai.

1 media

septembre-mai.
Cote
4979W/62
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2004-2005.
  • septembre-mai.
Résultat n°12

du n8105951 au 8106603.
Cote
4972W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8105951 au 8106603.
Résultat n°13
octobre.

1 media

octobre.
Cote
4979W/95
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • octobre.
Résultat n°14

du n2200093 au n2205417.
Cote
4972W/385
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n2200093 au n2205417.
Résultat n°15

du n850685 au n9807140.
Cote
4972W/379
 Date
1981-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n850685 au n9807140.
Résultat n°16

du n9206421 au n9108123.
Cote
4972W/232
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9206421 au n9108123.
Résultat n°17

du n2705255 au n2700818.
Cote
4972W/433
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n2705255 au n2700818.
Résultat n°18

Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Cote
6218W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°19
juin.

1 media

juin.
Cote
4979W/89
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • juin.
Résultat n°20

du n9407964 au n9700434.
Cote
4972W/375
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9407964 au n9700434.