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423 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n°5561 à 5563.

1 media

Dossiers n°5561 à 5563.
Cote
5849W/3
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°5561 à 5563.
Résultat n°2
Prix des levées.

1 media

Prix des levées.
Cote
4ETP204
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonds rattachés.
  • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
  • Prix des levées.
Résultat n°3
Correspondance du Président de la chambre syndicale.

1 media

Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Cote
4ETP200
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonds rattachés.
  • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
  • Correspondance.
  • Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Résultat n°4
Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

1 media

Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Cote
6004W19
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Haute-Savoie.
  • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Résultat n°5
N° 69-02-498 à 69-02-509.

1 media

N° 69-02-498 à 69-02-509.
Cote
5762W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-498 à 69-02-509.
Résultat n°6

2008.
Cote
6177W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°7

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°8
Du 8 février au 19 décembre 2008.

1 media

Du 8 février au 19 décembre 2008.
Cote
4ETP123
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 8 février au 19 décembre 2008.
Résultat n°9
1989-1990.

1 media

1989-1990.
Cote
4ETP79
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales des délégués consulaires.
  • Dossiers de séance.
  • 1989-1990.
Résultat n°10
Dossiers n°7493 et 7494.

1 media

Dossiers n°7493 et 7494.
Cote
5849W/18
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°7493 et 7494.
Résultat n°11
1977-1986.

1 media

1977-1986.
Cote
4ETP77
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales des délégués consulaires.
  • Dossiers de séance.
  • 1977-1986.
Résultat n°12

Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.
Cote
6408W23
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6408W - Préfecture du Rhône - Direction des affaires...

  • Suivi administratif des Affaires départementales.
  • Gestion des affaires.
  • Economie, création du fonds départemental d'aide à...
Résultat n°13
Catalogues d'appareils de levage.

1 media

Catalogues d'appareils de levage.
Cote
4ETP168
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Port de Villefranche.
  • Offres et catalogues d'entreprises.
  • Catalogues d'appareils de levage.
Résultat n°14
1989-1996.

1 media

1989-1996.
Cote
4ETP95
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Procès-verbaux.
  • 1989-1996.
Résultat n°15
N° 69-03-524 à 69-03-530.

1 media

N° 69-03-524 à 69-03-530.
Cote
5762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-524 à 69-03-530.
Résultat n°16
Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

1 media

Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Cote
4ETP19
 Date
1907-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Correspondance.
  • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Résultat n°17
Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

1 media

Dossiers n°9845, 9847 et 9848.
Cote
5849W/34
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°9845, 9847 et 9848.
Résultat n°18
Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

1 media

Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.
Cote
4ETP184
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
  • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
  • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...
Résultat n°19
Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

1 media

Dossiers n°5968, 5969 et 5971.
Cote
5849W/5
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°5968, 5969 et 5971.
Résultat n°20
"La Force d'Agir en 94".

1 media

"La Force d'Agir en 94".
Cote
4ETP227
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Documents audiovisuels.
  • Cassettes vidéo.
  • "La Force d'Agir en 94".