AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES

Résultat n°1

1 media
Dossiers n°5561 à 5563.

Date

2000-2006

Cote

5849W/3
- Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...
- Dossiers n°5561 à 5563.
Producteur :

Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Résultat n°2

1 media
Prix des levées.

Date

1924

Cote

4ETP204
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Fonds rattachés.
- Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
- Prix des levées.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°3

1 media
Correspondance du Président de la chambre syndicale.

Date

1907-1912

Cote

4ETP200
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Fonds rattachés.
- Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
- Correspondance.
- Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°4

1 media
Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

Date

1994-2002

Cote

6004W19
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Haute-Savoie.
- Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°5

1 media
N° 69-02-498 à 69-02-509.

Date

2002

Cote

5762W/8
- Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Dossiers individuels.
- N° 69-02-498 à 69-02-509.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE)
Résultat n°6

1 media
2008.

Date

2008

Cote

6177W/7
- Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Environnement.
- 2008.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural
Résultat n°7

1 media
De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

Date

2008-2012

Cote

6138W/9
- Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Campagne de 2008 à 2012.
- De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural
Résultat n°8

1 media
Du 8 février au 19 décembre 2008.

Date

2008

Cote

4ETP123
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Organisation de la fonction représentative.
- Bureau.
- Dossiers de séance.
- Du 8 février au 19 décembre 2008.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°9

1 media
1989-1990.

Date

1989-1990

Cote

4ETP79
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblées générales des délégués consulaires.
- Dossiers de séance.
- 1989-1990.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°10

1 media
Dossiers n°7493 et 7494.

Date

2000-2006

Cote

5849W/18
- Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...
- Dossiers n°7493 et 7494.
Producteur :

Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Résultat n°11

1 media
1977-1986.

Date

1977-1986

Cote

4ETP77
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblées générales des délégués consulaires.
- Dossiers de séance.
- 1977-1986.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°12

1 media
Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.

Date

1972-1975

Cote

6408W23
- Contexte : 6408W - Préfecture du Rhône - Direction des affaires...
- Suivi administratif des Affaires départementales.
- Gestion des affaires.
- Economie, création du fonds départemental d'aide à...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des affaires départementales et des finances (DADF) 2e bureau
Résultat n°13

1 media
Catalogues d'appareils de levage.

Date

1964

Cote

4ETP168
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Études et actions de la Chambre.
- Aménagements.
- Port de Villefranche.
- Offres et catalogues d'entreprises.
- Catalogues d'appareils de levage.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°14

1 media
1989-1996.

Date

1989-1996

Cote

4ETP95
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Organisation de la fonction représentative.
- Bureau.
- Procès-verbaux.
- 1989-1996.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°15

1 media
De A à H.

Date

2007

Cote

6127W1
- Contexte : 6127W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- 2007.
- De A à H.
Producteur :

Rhône. Direction départementales des territoires / Service économie agricole et développement rural
Résultat n°16

1 media
N° 69-03-524 à 69-03-530.

Date

2003

Cote

5762W/10
- Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Dossiers individuels.
- N° 69-03-524 à 69-03-530.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE)
Résultat n°17

1 media
Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

Date

1907-1919

Cote

4ETP19
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Administration.
- Correspondance.
- Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°18

1 media
Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

Date

2000-2006

Cote

5849W/34
- Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...
- Dossiers n°9845, 9847 et 9848.
Producteur :

Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Résultat n°19

1 media
Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

Date

2007-2008

Cote

4ETP184
- Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche
- Études et actions de la Chambre.
- Aménagements.
- Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
- Aménagement d'une desserte ferroviaire.
- Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Résultat n°20

1 media
Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

Date

2000-2006

Cote

5849W/5
- Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...
- Dossiers n°5968, 5969 et 5971.
Producteur :

Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Résultats de la recherche

Dossiers n°5561 à 5563.

Date

Cote

Producteur :

Prix des levées.

Date

Cote

Producteur :

Correspondance du Président de la chambre syndicale.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

Date

Cote

Producteur :

N° 69-02-498 à 69-02-509.

Date

Cote

Producteur :

2008.

Date

Cote

Producteur :

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Du 8 février au 19 décembre 2008.

Date

Cote

Producteur :

1989-1990.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers n°7493 et 7494.

Date

Cote

Producteur :

1977-1986.

Date

Cote

Producteur :

Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.

Date

Cote

Producteur :

Catalogues d'appareils de levage.

Date

Cote

Producteur :

1989-1996.

Date

Cote

Producteur :

De A à H.

Date

Cote

Producteur :

N° 69-03-524 à 69-03-530.

Date

Cote

Producteur :

Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

Date

Cote

Producteur :

Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

Date

Cote