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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°5561 à 5563.

    1 media

    Dossiers n°5561 à 5563.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/3

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5561 à 5563.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  2. Résultat n°2
    Prix des levées.

    1 media

    Prix des levées.

    Date

    1924

    Cote

    4ETP204

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Prix des levées.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    1 media

    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Date

    1907-1912

    Cote

    4ETP200

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Correspondance.
    • Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  7. Résultat n°7

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  8. Résultat n°8
    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    1 media

    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP123

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4ETP79

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    Dossiers n°7493 et 7494.

    1 media

    Dossiers n°7493 et 7494.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/18

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°7493 et 7494.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  11. Résultat n°11
    1977-1986.

    1 media

    1977-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4ETP77

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1977-1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12

    Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.

    Date

    1972-1975

    Cote

    6408W23

    • Contexte : 6408W - Préfecture du Rhône - Direction des affaires...

    • Suivi administratif des Affaires départementales.
    • Gestion des affaires.
    • Economie, création du fonds départemental d'aide à...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des affaires départementales et des finances (DADF) 2e bureau

  13. Résultat n°13
    Catalogues d'appareils de levage.

    1 media

    Catalogues d'appareils de levage.

    Date

    1964

    Cote

    4ETP168

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Catalogues d'appareils de levage.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    1989-1996.

    1 media

    1989-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    4ETP95

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Procès-verbaux.
    • 1989-1996.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  15. Résultat n°15
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  16. Résultat n°16
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    1 media

    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  17. Résultat n°17
    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    1 media

    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/34

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  18. Résultat n°18
    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    1 media

    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4ETP184

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  19. Résultat n°19
    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    1 media

    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/5

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  20. Résultat n°20
    "La Force d'Agir en 94".

    1 media

    "La Force d'Agir en 94".

    Date

    1995

    Cote

    4ETP227

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Documents audiovisuels.
    • Cassettes vidéo.
    • "La Force d'Agir en 94".

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)