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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Feuille II-5-225-42.

Date

1973

Cote

6280W352

Résultat n°2
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

Date

1808

Cote

2Q462

Résultat n°3
Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

1 media

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Date

1859-1884

Cote

5Q35

Résultat n°4
Feuille 158. II-5-224-41.

1 media

Feuille 158. II-5-224-41.

Date

1970

Cote

6280W185

Résultat n°5
Dossiers par communes.

1 media

Dossiers par communes.

Date

1909-1923

Cote

5Q89

Résultat n°6
Feuille 155. II-5-225-42.

1 media

Feuille 155. II-5-225-42.

Date

1970

Cote

6280W182

Résultat n°7

Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

Date

2006-2012

Cote

6269W1

Résultat n°8
Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

1 media

Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

Date

1912-1924

Cote

5Q90