25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Date
14 février 1796-27 janvier 1797
Cote
5L1
-
Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
- Amplepuis.
- 25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Producteur :
Rhône (France). Municipalités cantonales
14 février 1796-27 janvier 1797
5L1
Rhône (France). Municipalités cantonales
1917
6M2985
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1972
6280W277
France. Ministère de l'Équipement
1829
6M2246
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1995-2001
6155W2
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
s.d.
11Fi18
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1987
3679W46
Rhône. Direction départementale de l'équipement
s.d.
11Fi11
s.d.
11Fi3417
s.d.
11Fi3415
1840
6M2970
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1871
6M2842
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
s.d.
11Fi3892
1876
6M2847
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1874-1914
3P7/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
1986
12Fi8
1885
1Fi358, 3Pl598
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1973
6280W294
France. Ministère de l'Équipement
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