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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q718

Résultat n°2
Direction du Grand Théâtre et du théâtre des Célestins.

1 media

Direction du Grand Théâtre et du théâtre des Célestins.

Date

1799-1811, an VIII-1811

Cote

4T128

Résultat n°3
A.

2 lots 2 medias

A.

Date

germinal an III-ventôse an III

Cote

1Q814

Résultat n°4
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.

Date

an II-an III

Cote

1Q861

Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176