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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°3
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

Date

1793-an II

Cote

1Q737

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°5
A.

2 lots 2 medias

A.

Date

germinal an III-ventôse an III

Cote

1Q814

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°7
Antiquités

1 media

Antiquités

Date

1806-1872

Cote

4T2

Résultat n°8
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q863

Résultat n°9
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an III

Cote

1Q543

Résultat n°10
Etat du Conservatoire des arts : rapport (an XIII). Travaux, restauration et fournitures : correspondance (1811-1875). Direction du Conservatoire des arts, nomination et congés de M. Artaud (1812-1819). Pétition pour la création d’un conseil d’administration au Conservatoire des arts (1819). Fouilles du théâtre romain à Saint-Just et des aqueducs romains à Saint-Irénée, mandat de M. Artaud (1824-1827). Décoration du Palais des arts, subvention d’Etat (1883). Rapport de M. Artaud (s.d.).

1 media

Etat du Conservatoire des arts : rapport (an XIII). Travaux, restauration et fournitures : correspondance (1811-1875). Direction du Conservatoire des arts, nomination et congés de M. Artaud (1812-1819). Pétition pour la création d’un conseil d’administration au Conservatoire des arts (1819). Fouilles du théâtre romain à Saint-Just et des aqueducs romains à Saint-Irénée, mandat de M. Artaud (1824-1827). Décoration du Palais des arts, subvention d’Etat (1883). Rapport de M. Artaud (s.d.).

Date

1804-1883, s.d., an XIII-1875

Cote

4T60