Acte administratif

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	21 septembre 1863-10 avril 1865.	Cote 15105, 3Q23/913	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 21 septembre 1863-10 avril 1865.
Résultat n°2	1 media	14 juin-25novembre .	Cote 24309, 3Q37/80	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 14 juin-25novembre .
Résultat n°3	1 media	2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).	Cote 24379, 3Q37/149	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Résultat n°4	1 media	1er juillet 1838-8 décembre 1840.	Cote 15092, 3Q23/900	Date 1838-1840	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 1er juillet 1838-8 décembre 1840.
Résultat n°5	1 media	13 février 1862-19 septembre 1863.	Cote 15104, 3Q23/912	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 13 février 1862-19 septembre 1863.
Résultat n°6	1 media	11 juin-18 octobre 1915.	Cote 24323, 3Q37/94	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 11 juin-18 octobre 1915.
Résultat n°7	1 media	18 septembre 1893-17 mai 1894.	Cote 24273, 3Q37/45	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 18 septembre 1893-17 mai 1894.
Résultat n°8	1 media	26 août-22 décembre 1964 (volume 2).	Cote 24385, 3Q37/154	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Résultat n°9	1 media	26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).	Cote 24361, 3Q37/130	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...
Résultat n°10	1 media	4 août-14 novembre 1916.	Cote 24330, 3Q37/101	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 août-14 novembre 1916.
Résultat n°11	1 media	5 septembre 1899-9 mars 1900.	Cote 24283, 3Q37/54	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 5 septembre 1899-9 mars 1900.
Résultat n°12	1 media	8 février-11 juin 1915.	Cote 24321, 3Q37/92	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 février-11 juin 1915.
Résultat n°13	1 media	3 octobre-27 décembre 1918.	Cote 24351, 3Q37/122	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 3 octobre-27 décembre 1918.
Résultat n°14	1 media	14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).	Cote 24388, 3Q37/157	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Résultat n°15	1 media	28 octobre 1909-15 mars 1910.	Cote 24305, 3Q37/76	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 28 octobre 1909-15 mars 1910.
Résultat n°16	1 media	21 décembre 1881-8 juin 1882.	Cote 24251, 3Q37/23	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 21 décembre 1881-8 juin 1882.
Résultat n°17	1 media	27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).	Cote 24395, 3Q37/164	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Résultat n°18	1 media	27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).	Cote 24391, 3Q37/160	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Résultat n°19	1 media	1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).	Cote 24381, 3Q37/151	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...
Résultat n°20	1 media	8 février-11 juin 1915.	Cote 24320, 3Q37/91	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 février-11 juin 1915.

Résultats de la recherche

21 septembre 1863-10 avril 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 juin-25novembre .

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet 1838-8 décembre 1840.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 février 1862-19 septembre 1863.

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11 juin-18 octobre 1915.

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18 septembre 1893-17 mai 1894.

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26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

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26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 août-14 novembre 1916.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre 1899-9 mars 1900.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février-11 juin 1915.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre-27 décembre 1918.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 octobre 1909-15 mars 1910.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 décembre 1881-8 juin 1882.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

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1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février-11 juin 1915.

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