Acte administratif

Résultat n°1

1 media
21 septembre 1863-10 avril 1865.

Date

1863-1865

Cote

15105, 3Q23/913
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des actes administratifs.
- 21 septembre 1863-10 avril 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
14 juin-25novembre .

Date

1911

Cote

24309, 3Q37/80
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 14 juin-25novembre .
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

Date

1969

Cote

24379, 3Q37/149
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1er juillet 1838-8 décembre 1840.

Date

1838-1840

Cote

15092, 3Q23/900
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des actes administratifs.
- 1er juillet 1838-8 décembre 1840.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
13 février 1862-19 septembre 1863.

Date

1862-1863

Cote

15104, 3Q23/912
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des actes administratifs.
- 13 février 1862-19 septembre 1863.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
11 juin-18 octobre 1915.

Date

1915

Cote

24323, 3Q37/94
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 11 juin-18 octobre 1915.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
18 septembre 1893-17 mai 1894.

Date

1893-1894

Cote

24273, 3Q37/45
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 18 septembre 1893-17 mai 1894.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

Date

1964

Cote

24385, 3Q37/154
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
- 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

Date

1964

Cote

24361, 3Q37/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
4 août-14 novembre 1916.

Date

1916

Cote

24330, 3Q37/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 août-14 novembre 1916.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
5 septembre 1899-9 mars 1900.

Date

1899-1900

Cote

24283, 3Q37/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 5 septembre 1899-9 mars 1900.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
8 février-11 juin 1915.

Date

1915

Cote

24321, 3Q37/92
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 8 février-11 juin 1915.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
3 octobre-27 décembre 1918.

Date

1918

Cote

24351, 3Q37/122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 3 octobre-27 décembre 1918.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

Date

1965-1966

Cote

24388, 3Q37/157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
- 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
28 octobre 1909-15 mars 1910.

Date

1909-1910

Cote

24305, 3Q37/76
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 octobre 1909-15 mars 1910.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
21 décembre 1881-8 juin 1882.

Date

1881-1882

Cote

24251, 3Q37/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 décembre 1881-8 juin 1882.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

Date

1967

Cote

24395, 3Q37/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
- 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

Date

1966

Cote

24391, 3Q37/160
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
- 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

Date

1969

Cote

24381, 3Q37/151
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
8 février-11 juin 1915.

Date

1915

Cote

24320, 3Q37/91
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 8 février-11 juin 1915.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).

Date

1964

Cote

24360, 3Q37/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

Date

1965

Cote

24363, 3Q37/132
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
4 juin-29 octobre 1903.

Date

1903

Cote

24291, 3Q37/62
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 juin-29 octobre 1903.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
22 avril 1868-11 décembre 1869.

Date

1868-1869

Cote

15108, 3Q23/916
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des actes administratifs.
- 22 avril 1868-11 décembre 1869.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
17 décembre 1878-7 juin 1879.

Date

1878-1879

Cote

24246, 3Q37/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 17 décembre 1878-7 juin 1879.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).

Date

1966

Cote

24370, 3Q37/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
29 mars-21 août 1912.

Date

1912

Cote

24311, 3Q37/82
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 29 mars-21 août 1912.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
7 juin-22 décembre 1879.

Date

1879

Cote

24247, 3Q37/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 7 juin-22 décembre 1879.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
20 février-27 novembre 1895.

Date

1895

Cote

24275, 3Q37/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 20 février-27 novembre 1895.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

Date

1968

Cote

24398, 3Q37/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
- 16 août-30 octobre 1968 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
29 octobre 1903-9 avril 1904.

Date

1903-1904

Cote

24292, 3Q37/63
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 29 octobre 1903-9 avril 1904.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
21 juin-24 décembre 1875.

Date

1875

Cote

24239, 3Q37/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 juin-24 décembre 1875.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).

Date

1964

Cote

24362, 3Q37/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
8 mai-4 août 1916.

Date

1916

Cote

24328, 3Q37/99
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 8 mai-4 août 1916.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
4 août-19 octobre 1916.

Date

1916

Cote

24331, 3Q37/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 août-19 octobre 1916.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).

Date

1966

Cote

24369, 3Q37/138
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
21 juin 1889-18 janvier 1890.

Date

1889-1890

Cote

24266, 3Q37/38
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 juin 1889-18 janvier 1890.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
4 septembre 1860-12 février 1862.

Date

1860-1862

Cote

15103, 3Q23/911
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des actes administratifs.
- 4 septembre 1860-12 février 1862.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).

Date

1968

Cote

24377, 3Q37/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Extraits d'actes.
- Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
- 1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
27 juin-10 septembre 1917.

Date

1917

Cote

24338, 3Q37/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 27 juin-10 septembre 1917.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

21 septembre 1863-10 avril 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 juin-25novembre .

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet 1838-8 décembre 1840.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 février 1862-19 septembre 1863.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 juin-18 octobre 1915.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 septembre 1893-17 mai 1894.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 août-14 novembre 1916.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 septembre 1899-9 mars 1900.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 février-11 juin 1915.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 octobre-27 décembre 1918.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 octobre 1909-15 mars 1910.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 décembre 1881-8 juin 1882.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre