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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14-30 avril 1964.

1 media

14-30 avril 1964.
Cote
35868, 3Q59/795
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
Résultat n°2
23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

1 media

23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).
Cote
15571, 3Q29/165
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...
Résultat n°3
5-14 août 1969.

1 media

5-14 août 1969.
Cote
36104, 3Q59/1031
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°4
Mars 1960.

1 media

Mars 1960.
Cote
16416, 3Q29/991
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Série 1 B.
  • Mars 1960.
Résultat n°5
25-29 septembre 1969.

1 media

25-29 septembre 1969.
Cote
17012, 3Q29/1582
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-29 septembre 1969.
Résultat n°6
28-30 octobre 1968.

1 media

28-30 octobre 1968.
Cote
36049, 3Q59/976
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 28-30 octobre 1968.
Résultat n°7
10-13 septembre 1968.

1 media

10-13 septembre 1968.
Cote
16947, 3Q29/1517
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 10-13 septembre 1968.
Résultat n°8
Avril 1943.

1 media

Avril 1943.
Cote
35551, 3Q59/478
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1943.
Résultat n°9
20-23 janvier 1969.

1 media

20-23 janvier 1969.
Cote
16971, 3Q29/1541
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 20-23 janvier 1969.
Résultat n°10
4-22 novembre 1963.

1 media

4-22 novembre 1963.
Cote
35854, 3Q59/781
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-22 novembre 1963.
Résultat n°11
Mai 1952.

1 media

Mai 1952.
Cote
16201, 3Q29/778
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mai 1952.
Résultat n°12
24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

1 media

24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).
Cote
15436, 3Q29/30
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).
Résultat n°13
27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

1 media

27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Cote
15409, 3Q29/3
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°14
17-31 octobre 1959.

1 media

17-31 octobre 1959.
Cote
35769, 3Q59/696
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 17-31 octobre 1959.
Résultat n°15
Août 1956.

1 media

Août 1956.
Cote
16265, 3Q29/842
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Août 1956.
Résultat n°16
20-31 mars 1956.

1 media

20-31 mars 1956.
Cote
16256, 3Q29/833
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 20-31 mars 1956.
Résultat n°17
Mai 1962.

1 media

Mai 1962.
Cote
16342, 3Q29/917
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Série 2 A.
  • Mai 1962.
Résultat n°18
1er-15 octobre 1956.

1 media

1er-15 octobre 1956.
Cote
16267, 3Q29/844
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 1er-15 octobre 1956.
Résultat n°19
Mars 1942.

1 media

Mars 1942.
Cote
15981, 3Q29/558
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mars 1942.
Résultat n°20
Septembre 1937.

1 media

Septembre 1937.
Cote
15922, 3Q29/499
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Septembre 1937.