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815 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Parking Lyon Park auto.

    1 media

    Parking Lyon Park auto.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W137

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Parking Lyon Park auto.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Résidence pour personnes âgées.

    1 media

    Résidence pour personnes âgées.

    Date

    2000

    Cote

    6189W220

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Résidence pour personnes âgées.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Logements Sangnier.

    1 media

    Logements Sangnier.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W360

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Sangnier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    N° 100 à 108.

    Date

    2010

    Cote

    6219W139

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 100 à 108.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Parc Montgolfier.

    1 media

    Parc Montgolfier.

    Date

    2007

    Cote

    6189W182

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Parc Montgolfier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Lycée Jean Paul Sartre.

    1 media

    Lycée Jean Paul Sartre.

    Date

    2000

    Cote

    6189W5

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Lycée Jean Paul Sartre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Atelier Eurovia.

    1 media

    Atelier Eurovia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W36

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chassieu.
    • Atelier Eurovia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Médiathèque.

    1 media

    Médiathèque.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W343

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Médiathèque.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Commissariat de police.

    1 media

    Commissariat de police.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W369

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Commissariat de police.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2001-2002

    Cote

    6189W245

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    N° 1046 à 1096.

    Date

    2006

    Cote

    6219W60

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1046 à 1096.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    N° 177 à 185.

    Date

    2010

    Cote

    6219W148

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 177 à 185.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14

    N° 58 à 61.

    Date

    2011

    Cote

    6219W159

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 58 à 61.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Voirie.

    1 media

    Voirie.

    Date

    2006

    Cote

    6189W226

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Voirie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Château Lacassagne.

    1 media

    Château Lacassagne.

    Date

    1998-2002

    Cote

    6189W129

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Château Lacassagne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17

    Villeurbanne.

    Date

    2006-2014

    Cote

    6201W/16

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18

    N° 168 à 178.

    Date

    2008

    Cote

    6219W101

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 168 à 178.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20

    Bron-Décines-Meyzieu.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6201W/1

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron-Décines-Meyzieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  21. Résultat n°21
    La pause café.

    1 media

    La pause café.

    Date

    1996-2003

    Cote

    6176W84

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • La pause café.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22

    Transfert de salariés.

    Date

    2004-2015

    Cote

    5242W/29

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SDEL (La-Tour-de-Salvagny).
    • Transfert de salariés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23
    TiBess-Plus.

    1 media

    TiBess-Plus.

    Date

    2011

    Cote

    6176W4

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • TiBess-Plus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24

    2011-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6201W/13

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • 2011-2014.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  25. Résultat n°25
    Patinoire.

    1 media

    Patinoire.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W136

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Patinoire.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26

    N° 127 à 138.

    Date

    2011

    Cote

    6219W167

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 127 à 138.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  27. Résultat n°27

    N° 47 à 55.

    Date

    2012

    Cote

    6219W191

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 47 à 55.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Barre 220.

    1 media

    Barre 220.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W230

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • ZAC de la Duchère.
    • Barre 220.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29

    N° 190 à 205.

    Date

    2005

    Cote

    6219W38

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 190 à 205.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Rue du Mail.

    1 media

    Rue du Mail.

    Date

    2003

    Cote

    6189W149

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 4ème arrondissement.
    • Rue du Mail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32
    DGK.

    1 media

    DGK.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W5

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • DGK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33

    Bron.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6304W/14

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Bron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34

    Juillet 2012-septembre 2012.

    Date

    07/2012-09/2012

    Cote

    6304W/1

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Juillet 2012-septembre 2012.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35

    N° 184 à 197.

    Date

    2012

    Cote

    6219W206

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 184 à 197.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36

    Dossier 3.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/32

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37
    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    1 media

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W279

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Hôpital Jean Mermoz.

    1 media

    Hôpital Jean Mermoz.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W211

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Hôpital Jean Mermoz.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39
    Arrêts et reprises des travaux.

    1 media

    Arrêts et reprises des travaux.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W11

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Hôpital pédiatrique gériatrique obstétrical.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêts et reprises des travaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6189W101

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Hôtel de Région.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône