BIENS DEPARTEMENTAUX

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Dossier 10/10.	Cote 6007W/130	Date 2006-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Villefranche-sur-Saône. Suivi des travaux au collège Jean Moulin. Dossier 10/10.
Résultat n°2		Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).	Cote 4527W179	Date 1983-1984	Lieu MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°151 (CD151). Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°3		Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.	Cote 4527W99	Date 1980-1983	Lieu SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Voirie communale (VC). Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°4		Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.	Cote 4527W86	Date 1982-1988	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Voirie communale (VC). Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°5	1 media	2e partie 1916-1ère partie 1917.	Cote 3N397	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes de gestion du Trésorier-payeur général. 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°6	1 media	1893	Cote 3N55	Date 1893	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1893
Résultat n°7	1 media	1899	Cote 3N666	Date 1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres de comptes par nature des dépenses (régime de... 1899
Résultat n°8	1 media	1862-1889	Cote 3N869	Date 1862-1889	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Traitements des instituteurs et institutrices. 1862-1889
Résultat n°9		Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.	Cote 4642W 1-4642W183	Date 1841-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°10	1 media	Rentes à 4%.	Cote 3N598	Date 1831-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Rentes. Contrôle des inscriptions départementales. Rentes à 4%.
Résultat n°11	1 media	1881	Cote 3N310	Date 1881	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1881
Résultat n°12	1 media	1882	Cote 3N410	Date 1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Produits éventuels départementaux. Sommiers. 1882
Résultat n°13	1 media	1929	Cote 3N457	Date 1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1929
Résultat n°14	1 media	1910	Cote 3N705	Date 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres journaux des mandats délivrés. 1910
Résultat n°15		École vétérinaire, transfert sur la commune.	Cote 4527W31	Date 1966	Lieu MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Propriétés bâties. Suivi administratif. Marcy-l'Etoile. École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°16	1 media	1937	Cote 3N366	Date 1937	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1937
Résultat n°17		Chambost-Allières, Chanay.	Cote 6155W99	Date 1994-1998	Lieu CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHANAY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des... Dossiers de cession. Chambost-Allières, Chanay.
Résultat n°18	1 media	Commune de Cogny.	Cote 5951W/33	Date 1981-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales Gestion foncière. Titres de propriété des parcelles. Forêt de la Cantinière. Commune de Cogny.
Résultat n°19		Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.	Cote 4527W204	Date 1990-1983	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°20	1 media	Dossiers administratifs.	Cote 6007W/179	Date 1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Autres bâtiments départementaux. Centres techniques. Gleizé. Dossiers administratifs.
Résultat n°21	1 media	1868	Cote 3N832	Date 1868	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des paiements de mandats. Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat... 1868
Résultat n°22	1 media	1853	Cote 3N287	Date 1853	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1853
Résultat n°23	1 media	1895	Cote 3N625	Date 1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1895
Résultat n°24	1 media	1846	Cote 3N280	Date 1846	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1846
Résultat n°25	1 media	Comité de suivi des recommandations d'audit.	Cote 5053W5	Date 2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Direction des services du conseil général. Inspection générale. Missions par domaine. Audit interne. Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°26	1 media	1855	Cote 3N289	Date 1855	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1855
Résultat n°27		Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.	Cote 4527W15	Date-	Lieu LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Propriétés bâties. Suivi administratif. Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°28	1 media	DIUO, plans, contrôles.	Cote 6007W/4	Date 1978-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Anse, collège Asa Paulini. Suivi de travaux. DIUO, plans, contrôles.
Résultat n°29	1 media	1887	Cote 3N316	Date 1887	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1887
Résultat n°30	1 media	Commune de Lantignié.	Cote 5951W/20	Date 1963-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales Gestion foncière. Titres de propriété des parcelles. Forêt d'Avenas. Commune de Lantignié.
Résultat n°31	1 media	Dossier 5/6.	Cote 6007W/157	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Autres bâtiments départementaux. Centres d'incendie et de secours sur le territoire. Centres classés par ordre alphabétique des communes. Monsols, restructuration. Dossier 5/6.
Résultat n°32	1 media	1890-1897	Cote 3N851	Date 1890-1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cotisations municipales et particulières. Livres des cotisations municipales et particulières. 1890-1897
Résultat n°33	1 media	Dossier 1/4.	Cote 6007W/98	Date 2001-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Saint-Georges-de-Reneins, collège Bois Franc. Restructuration. Dossier 1/4.
Résultat n°34	1 media	1926-1927	Cote 3N480	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Produits départementaux. Livres de recouvrement. 1926-1927
Résultat n°35		Acquisitions foncières.	Cote 4527W184	Date 1980-1993	Lieu SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CORBAS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes... Acquisitions foncières.
Résultat n°36	1 media	1920	Cote 3N715	Date 1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres journaux des mandats délivrés. 1920
Résultat n°37	1 media	Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).	Cote 5053W19	Date 2013-2015â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Aménagement du territoire, mobilité et développement. Aménagement du territoire. Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes... Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°38	1 media	Dossier 9/11.	Cote 6007W/31	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration. Dossier 9/11.
Résultat n°39	1 media	Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.	Cote 6007W/111	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques...
Résultat n°40	1 media	Dossier 9/10.	Cote 6007W/129	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Villefranche-sur-Saône. Suivi des travaux au collège Jean Moulin. Dossier 9/10.
Résultat n°41	1 media	1859	Cote 3N488	Date 1859	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Etats des restes à recouvrer. 1859
Résultat n°42	1 media	Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).	Cote 3N537	Date 1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Emprunts départementaux. Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Résultat n°43		Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».	Cote 4527W187	Date 1987	Lieu POULE-LES ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°485 (CD485). Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Résultat n°44		Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».	Cote 4527W224	Date 1990-1991	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°45	1 media	1875	Cote 3N304	Date 1875	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1875
Résultat n°46	1 media	Communication.	Cote 5053W66	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Communication.
Résultat n°47	1 media	Dossier 4/5.	Cote 6007W/163	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Autres bâtiments départementaux. Centres d'incendie et de secours sur le territoire. Centres classés par ordre alphabétique des communes. Saint-Igny-de-Vers. Dossier 4/5.
Résultat n°48	1 media	Vie associative.	Cote 5053W50	Date 2013â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Vie associative.
Résultat n°49		Amplepuis, Ampuis, Ancy.	Cote 6155W2	Date 1995-2001	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des... Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction. Amplepuis, Ampuis, Ancy.
Résultat n°50	1 media	Dossier 9/9.	Cote 6007W/120	Date 2006-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Villefranche-sur-Saône. Suivi des travaux au collège Faubert. Dossier 9/9.
Résultat n°51	1 media	Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.	Cote 5053W31	Date [2014]â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Manifestations culturelles. Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°52	1 media	Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.	Cote 5053W63	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°53	1 media	1914	Cote 3N76	Date 1914	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1914
Résultat n°54	1 media	1863	Cote 3N293	Date 1863	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1863
Résultat n°55	1 media	Dossier 2/2.	Cote 6007W/58	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées. Travaux de restructuration et d'aménagements extérieurs. Dossier 2/2.
Résultat n°56	1 media	1930	Cote 3N809	Date 1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des ordonnances de délégation pour... Ministère de l'instruction publique. 1930
Résultat n°57	1 media	1823	Cote 3N211	Date 1823	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes manuscrits. 1823
Résultat n°58	1 media	Dossier 1/2.	Cote 6007W/131	Date 1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Villié-Morgon, collège Jean-Claude Ruet. Plans. Dossier 1/2.
Résultat n°59	1 media	1905-1906	Cote 3N872	Date 1905-1906	Lieu LYON	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Secours aux enfants assistés. Secours aux enfants légitimes de Lyon. 1905-1906
Résultat n°60	1 media	Dossier 3/4.	Cote 6007W/54	Date 2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Collèges du Rhône. Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées. Aménagement de la cantine. Dossier 3/4.
Résultat n°61		Irigny, Jonage.	Cote 6155W35	Date 1992-2004	Lieu IRIGNY (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des... Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction. Irigny, Jonage.
Résultat n°62		Routes départementales (RD).	Cote 4527W75	Date 1988-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Classement et déclassement. Routes départementales (RD).
Résultat n°63		Fleurieu-sur-l'Arbresle.	Cote 4527W49	Date 1984-1987	Lieu FLEURIEU-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°64	1 media	1875	Cote 3N139	Date 1875	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1875
Résultat n°65	1 media	Dossier 2/3.	Cote 6007W/193	Date 2002-2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Autres bâtiments départementaux. Maisons du Rhône. Bois d'Oingt. Dossiers des ouvrages exécutés (DOE). Dossier 2/3.
Résultat n°66		Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.	Cote 6155W95	Date 1976-2000	Lieu VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE), VOURLES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des... Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction. Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.
Résultat n°67	1 media	1918	Cote 3N446	Date 1918	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1918
Résultat n°68	1 media	1922	Cote 3N652	Date 1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1922
Résultat n°69	1 media	Contrôles règlementaires.	Cote 6007W/172	Date 2009-2013-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,... Autres bâtiments départementaux. Centres techniques. Gleizé. Contrôles règlementaires.
Résultat n°70		Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.	Cote 4527W6	Date 1907-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Mobilier départemental. Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...
Résultat n°71	1 media	1922	Cote 3N186	Date 1922	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1922
Résultat n°72	1 media	1910	Cote 3N812	Date 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des ordonnances de délégation pour... Ministère de l'agriculture et du commerce. 1910
Résultat n°73	1 media	1842	Cote 3N108	Date 1842	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1842
Résultat n°74	1 media	1892	Cote 3N862	Date 1892	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cotisations municipales et particulières. Pièces comptables justificatives. 1892
Résultat n°75		Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.	Cote 4527W120	Date 1987-1996	Lieu MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°7 (CD7). Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...
Résultat n°76		Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.	Cote 4527W216	Date 1986-1990	Lieu MONTAGNY (LOIRE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°42 (RD42). Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...
Résultat n°77	1 media	1901	Cote 3N631	Date 1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1901
Résultat n°78	1 media	Forêt de Brou.	Cote 5951W/45	Date 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales Aménagement et travaux. Révision d'aménagement forestier. Forêt de Brou.
Résultat n°79		Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".	Cote 4527W218	Date 1989-1991	Lieu BRINDAS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...
Résultat n°80	1 media	1936	Cote 3N89	Date 1936	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1936

Résultats de la recherche

Dossier 10/10.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1893

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1899

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1862-1889

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Rentes à 4%.

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1881

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1882

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1929

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1910

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

École vétérinaire, transfert sur la commune.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

1937

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Chambost-Allières, Chanay.

Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

Commune de Cogny.

Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Dossiers administratifs.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

1868

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1853

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1895

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1846

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

1855

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

DIUO, plans, contrôles.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

1887

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Commune de Lantignié.

Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

Dossier 5/6.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

1890-1897

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Dossier 1/4.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

1926-1927

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Acquisitions foncières.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

1920

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Dossier 9/11.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Dossier 9/10.