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Résultat n°1
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

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Résultat n°2
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.

Date

1792-an III

Cote

2Q426

Résultat n°3
Blachier-Blanchon.

2 lots 2 medias

Blachier-Blanchon.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q818

Résultat n°4
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.

Date

an III

Cote

2Q208

Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an II

Cote

1Q984

Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°8
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Agniel-Bussy.

Date

1793-an VI

Cote

1Q1114

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias