1874-1878
Date
1874-1878
Cote
4U/7/180
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1874-1878
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1874-1878
4U/7/180
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1871
4U/7/79
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1876
4U/7/84
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1929
4U/7/137
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1908-1913
4U/7/186
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1941
4U/7/149
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1854
4U/7/62
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1912
4U/7/120
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1949
4U/7/157
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1834-1847
4U/7/199
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1931-1934
4U/7/190
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1822
4U/7/30
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1891
4U/7/99
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1919
4U/7/127
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1900
4U/7/108
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1890-1895
4U/7/183
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
4U7/3
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1886
4U/7/94
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1859
4U/7/67
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1863
4U/7/71
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1882
4U/7/90
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1851
4U/7/59
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1845
4U/7/53
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1856
4U/7/64
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1910
4U/7/118
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1905
4U/7/113
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1823
4U/7/31
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1879
4U/7/87
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1818
4U/7/26
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1853
4U/7/61
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIV-1806
4U/7/14
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1824
4U/7/32
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1936
4U/7/144
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1825
4U/7/33
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1835
4U/7/43
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1917
4U/7/125
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1844
4U/7/52
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1924
4U/7/132
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1928
4U/7/136
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1843-1847
4U/7/166
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1870
4U/7/78
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1937
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Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1877
4U/7/85
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1938-1939
4U/7/192
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1846
4U/7/54
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1894
4U/7/102
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1830
4U/7/38
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1880
4U/7/88
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1892
4U/7/100
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1884
4U/7/92
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1915
4U/7/123
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1850
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1847-1866
4U/7/200
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1932
4U/7/140
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1873
4U/7/81
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1816
4U/7/24
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1920
4U/7/128
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1843
4U/7/51
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1907
4U/7/115
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1847
4U/7/55
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1930-1937
4U/7/175
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1865
4U/7/73
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1946
4U/7/154
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIII
4U/7/13
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1914-1921
4U/7/187
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1856-1866
4U/7/169
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1918
4U/7/126
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1832-1836
4U/7/163
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1902-1907
4U/7/185
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1911
4U/7/119
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1897
4U/7/105
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1828
4U/7/36
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1921
4U/7/129
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1825-1854
4U/7/178
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1864
4U/7/72
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1852
4U/7/60
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1881
4U/7/89
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1906
4U/7/114
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1902
4U/7/110
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1821
4U/7/29
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
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