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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Boucher (1832-1833). Lecomte (1833-1834). Traités non suivis d’exécution (1834).

1 media

Boucher (1832-1833). Lecomte (1833-1834). Traités non suivis d’exécution (1834).

Date

1832-1834

Cote

4T131

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°3

La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension d'une noblesse provinciale dans la France d'Ancien Régime

Date

-

Cote

TH 322

Résultat n°4
Bochage-Bozerian.

2 lots 2 medias

Bochage-Bozerian.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q819

Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°6
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

an II-an III

Cote

1Q859