Dons et legs.
Date
1856-1867
Cote
EDEPOT31/89
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Finances.
- Dons et legs.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Organisation de la commune en temps de guerre.
Date
1939-1945
Cote
EDEPOT31/55
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
- Organisation de la commune en temps de guerre.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°3
2 lots 153 medias
1951-1962.
Date
1951-1962
Cote
EDEPOT31/26
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1951-1962.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°4
1 media
1868-1892.
Date
1868-1892
Cote
EDEPOT31/10
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1868-1892.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°5
1 media
Bâtiments scolaires.
Date
1823-1957
Cote
EDEPOT31/94
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Bâtiments communaux.
- Bâtiments scolaires.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°6
1 media
Autres taxes.
Date
1823-1977
Cote
EDEPOT31/46
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Autres taxes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°7
1 media
Instituteurs.
Date
1833-1952
Cote
EDEPOT31/122
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Instituteurs.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°8
1 media
Hôtel.
Date
1932-1938
Cote
EDEPOT31/60
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Hôtel.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°9
1 media
Matériel et mobilier.
Date
1843-1953
Cote
EDEPOT31/124
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Matériel et mobilier.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°10
2 lots 249 medias
1931-1951.
Date
1931-1951
Cote
EDEPOT31/25
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1931-1951.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°11
1 media
Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.
Date
1937
Cote
6M2531
-
Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Lyon.
- Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
-
-
Résultat n°12
1 media
Comité de surveillance local des écoles.
Date
1834-1884
Cote
EDEPOT31/120
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Comité de surveillance local des écoles.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°13
1 media
Élections législatives.
Date
1852-1928
Cote
EDEPOT31/77
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutins.
- Élections législatives.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°14
1 media
Lavoir.
Date
1904-1955
Cote
EDEPOT31/92
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Bâtiments communaux.
- Lavoir.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°15
1 media
1793-1817.
Date
1793-1817
Cote
EDEPOT31/11
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Mariages.
- 1793-1817.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°16
1 media
Correspondance générale.
Date
1927-1952
Cote
EDEPOT31/29
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Correspondance générale.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°17
1 media
Chemins vicinaux de grande communication n° 3 et 3 bis.
Date
1887-1925
Cote
EDEPOT31/101
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Routes et chemins.
- Chemins vicinaux de grande communication n° 3 et 3...
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°18
1 media
Délégués de l'administration.
Date
1878-1932
Cote
EDEPOT31/72
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- Délégués de l'administration.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°19
1 media
Toutes cultures.
Date
1936-1938
Cote
EDEPOT31/34
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Agriculture.
- Toutes cultures.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°20
1 media
Troupes.
Date
1878-1934
Cote
EDEPOT31/51
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Troupes.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°21
1 media
Trente plus imposés.
Date
1826-1927
Cote
EDEPOT31/39
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Trente plus imposés.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°22
1 media
1700-1736.
Date
1700-1736
Cote
EDEPOT31/4
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1700-1736.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°23
1 media
Place publique.
Date
1842-1903
Cote
EDEPOT31/103
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Place publique.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°24
2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des fabriques.
Date
an III-an VIII
Cote
2Q404
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommier des biens et revenus des fabriques.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°25
1 media
Taxes de prestations des chemins vicinaux.
Date
1882-1930
Cote
EDEPOT31/45
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Contributions.
- Taxes de prestations des chemins vicinaux.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°26
Brullioles-Brussieu.
Date
1990
Cote
6313W/12
-
Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Etats de section (6003-NM).
- Brullioles-Brussieu.
Producteur :
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
-
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Résultat n°27
1 media
Registre de comptabilité.
Date
1903-1940
Cote
EDEPOT31/119
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Instruction publique.
- Société du sou des Écoles Laïques.
- Registre de comptabilité.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°28
1 media
Tribunal et Chambre de commerce.
Date
1884-1929
Cote
EDEPOT31/80
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles.
- Tribunal et Chambre de commerce.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°29
1 media
Réseau humide.
Date
1935-1965
Cote
EDEPOT31/106
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Réseau humide.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°30
1 media
Brussieu. Vue aérienne.
Date
s.d.
Cote
11Fi3025
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Brussieu. Vue aérienne.
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Résultat n°31
1 media
La Giraudière. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi3575
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- La Giraudière. Vue générale.
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Résultat n°32
1 media
Cartes d'alimentation.
Date
1941-1946
Cote
EDEPOT31/56
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
- Ravitaillement.
- Cartes d'alimentation.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°33
1 media
Fêtes et cérémonies.
Date
1823-1950
Cote
EDEPOT31/58
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Fêtes et cérémonies.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°34
1 media
1580-1652.
Date
1580-1652
Cote
EDEPOT31/1
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
- 1580-1652.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
-
Résultat n°35
1 media
Chemin de fer.
Date
1872-1873
Cote
EDEPOT31/104
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
- Chemin de fer.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°36
1 media
1818-1842.
Date
1818-1842
Cote
EDEPOT31/8
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Registres d'état civil.
- Naissances.
- 1818-1842.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°37
1 media
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Date
1899-1953
Cote
EDEPOT31/117
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
-
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Résultat n°38
1 media
Registre des arrêtés du maire.
Date
1836-1971
Cote
EDEPOT31/28
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Administration générale.
- Registre des arrêtés du maire.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°39
1 media
Débits de boissons et cabarets.
Date
1853-1925
Cote
EDEPOT31/59
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Débits de boissons et cabarets.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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Résultat n°40
1 media
Crimes, délits et mort suspecte.
Date
1803-1874
Cote
EDEPOT31/61
-
Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu
- Police.
- Police locale.
- Crimes, délits et mort suspecte.
Producteur :
Brussieu (Rhône)
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