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5 611 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    1 media

    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Date

    1886-1887

    Cote

    23037, 3Q34/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    1 media

    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    Date

    1959

    Cote

    17812, 3Q31/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    17983, 3Q31/356

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    1 media

    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    Date

    1957

    Cote

    17777, 3Q31/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Juin 1930.

    1 media

    Juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22392, 3Q33/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    1 media

    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Date

    1909

    Cote

    23146, 3Q34/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    1 media

    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Date

    1897-1901

    Cote

    03037, 3Q4/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement