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5 611 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    1 media

    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Date

    1886-1887

    Cote

    23037, 3Q34/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    1 media

    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    Date

    1959

    Cote

    17812, 3Q31/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    17983, 3Q31/356

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    1 media

    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    Date

    1957

    Cote

    17777, 3Q31/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Juin 1930.

    1 media

    Juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22392, 3Q33/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    1 media

    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Date

    1909

    Cote

    23146, 3Q34/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    1 media

    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Date

    1897-1901

    Cote

    03037, 3Q4/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    1 media

    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Date

    1898-1900

    Cote

    27166, 3Q43/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    20281, 3Q32/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e, 5e, 6e arrondissements.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    1 media

    21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    Date

    1966

    Cote

    20054, 3Q32/408

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
    • 21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    14-22 novembre 1968.

    1 media

    14-22 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18473, 3Q31/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 14-22 novembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Mai 1958.

    1 media

    Mai 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18268, 3Q31/639

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • Mai 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    1 media

    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Date

    1895-1896

    Cote

    23070, 3Q34/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

    1 media

    17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

    Date

    1964

    Cote

    17910, 3Q31/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    1 media

    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Date

    1942-1944

    Cote

    25100, 3Q39/457

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    1 media

    16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    Date

    1940-1941

    Cote

    22217, 3Q33/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 7e arrondissements.
    • 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Janvier 1925.

    1 media

    Janvier 1925.

    Date

    1925

    Cote

    22327, 3Q33/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Janvier 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    21-30 septembre 1966.

    1 media

    21-30 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    20689, 3Q32/1036

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 21-30 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    20 février-31 mai 1886 (volume 33).

    1 media

    20 février-31 mai 1886 (volume 33).

    Date

    1886

    Cote

    17664, 3Q31/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er arrondissement.
    • 20 février-31 mai 1886 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    20-28 mars 1968.

    1 media

    20-28 mars 1968.

    Date

    1968

    Cote

    20744, 3Q32/1091

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 20-28 mars 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Décembre 1918.

    1 media

    Décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    22254, 3Q33/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    2e semestre 1930.

    1 media

    2e semestre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    33118, 3Q53/305

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Février 1925.

    1 media

    Février 1925.

    Date

    1925

    Cote

    18031, 3Q31/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Février 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

    1 media

    9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

    Date

    1874

    Cote

    19663, 3Q32/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2e arrondissement.
    • 9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Janvier 1926.

    1 media

    Janvier 1926.

    Date

    1926

    Cote

    23903, 3Q35/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Janvier 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34978, 3Q58/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Avril 1932.

    1 media

    Avril 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18118, 3Q31/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er-2e arrondissements.
    • Avril 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Juin 1923.

    1 media

    Juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    22308, 3Q33/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).

    1 media

    5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).

    Date

    1956

    Cote

    17763, 3Q31/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Août 1930.

    1 media

    Août 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22394, 3Q33/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Août 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).

    1 media

    2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).

    Date

    1964

    Cote

    17908, 3Q31/284

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Novembre 1930.

    1 media

    Novembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22397, 3Q33/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Novembre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    2 mai-11 juin 1946.

    1 media

    2 mai-11 juin 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17086, 3Q30/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 mai-11 juin 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    Octobre 1924.

    1 media

    Octobre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    23879, 3Q35/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Octobre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    15-31 mars 1967.

    1 media

    15-31 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    18437, 3Q31/808

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 15-31 mars 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    22285, 3Q33/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    1 media

    10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    Date

    1891

    Cote

    23052, 3Q34/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    1er-10 février 1944.

    1 media

    1er-10 février 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17272, 3Q30/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 février 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Mai 1943.

    1 media

    Mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35552, 3Q59/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    1 media

    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Date

    1952-1955

    Cote

    03754, 3Q5/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    9-17 novembre 1950.

    1 media

    9-17 novembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17512, 3Q30/448

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-17 novembre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Janvier 1924.

    1 media

    Janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    18018, 3Q31/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Février 1922.

    1 media

    Février 1922.

    Date

    1922

    Cote

    17995, 3Q31/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Février 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    22 avril-8 juin 1943.

    1 media

    22 avril-8 juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17064, 3Q30/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril-8 juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    1 media

    29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    Date

    1882-1883

    Cote

    23032, 3Q34/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    4 mars-11 août 1884 (volume 21).

    1 media

    4 mars-11 août 1884 (volume 21).

    Date

    1884

    Cote

    22148, 3Q33/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e arrondissement.
    • 4 mars-11 août 1884 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    1er-8 septembre 1942.

    1 media

    1er-8 septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17227, 3Q30/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-8 septembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    22 janvier-10 mars 1952.

    1 media

    22 janvier-10 mars 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17133, 3Q30/70

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 janvier-10 mars 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Juillet-décembre 1935.

    1 media

    Juillet-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    33127, 3Q53/314

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Novembre 1935.

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    Novembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    18161, 3Q31/533

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er-2e arrondissements.
    • Novembre 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

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    2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Date

    1923-1925

    Cote

    33092, 3Q53/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    5-6 décembre 1968.

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    5-6 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36058, 3Q59/985

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-6 décembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    1er-10 octobre 1951.

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    1er-10 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17545, 3Q30/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 octobre 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume 48).

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    15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume 48).

    Date

    1966

    Cote

    17952, 3Q31/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    Août 1923.

    1 media

    Août 1923.

    Date

    1923

    Cote

    23857, 3Q35/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Août 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34972, 3Q58/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement