Bureau d'Amplepuis

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°2	1 media	17 février-16 octobre 1900 (volume 21).	Cote 02771, 3Q3/98	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°3	1 media	7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).	Cote 02762, 3Q3/89	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°4	1 media	5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).	Cote 02674, 3Q3/5	Date 1873	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°5	1 media	5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).	Cote 02683, 3Q3/14	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°6	1 media	2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).	Cote 02697, 3Q3/28	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°7	1 media	13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).	Cote 02688, 3Q3/19	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°8	1 media	17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).	Cote 02700, 3Q3/31	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°9	1 media	26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).	Cote 02758, 3Q3/85	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°10	1 media	25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).	Cote 02796, 3Q3/122	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°11	1 media	25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).	Cote 02721, 3Q3/52	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°12	1 media	5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).	Cote 02811, 3Q3/136	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°13	1 media	Volume 5.	Cote 02818, 3Q3/142	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 5.
Résultat n°14	1 media	29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).	Cote 02741, 3Q3/70	Date 1901-1904	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°15	1 media	29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).	Cote 02712, 3Q3/43	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°16	1 media	2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).	Cote 02687, 3Q3/18	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°17	1 media	15 février-1er décembre 1896 (volume 27).	Cote 02696, 3Q3/27	Date 1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°18	1 media	Volume 26.	Cote 02839, 3Q3/163	Date 1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 26.
Résultat n°19	1 media	21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).	Cote 02718, 3Q3/49	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°20	1 media	Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).	Cote 02793, 3Q3/120	Date 1901-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...

Résultats de la recherche

2 avril 1715-5 décembre 1717.

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Volume 5.

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

Volume 26.

21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).