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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    DUS-DY.

    1 media

    DUS-DY.

    Cote

    04204, 3Q5/796

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUS-DY.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    1 media

    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Date

    1885-1886

    Cote

    03865, 3Q5/476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04279, 3Q5/870

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    1 media

    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Date

    1949-1950

    Cote

    03678, 3Q5/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    BOUC-BOUJ.

    1 media

    BOUC-BOUJ.

    Cote

    04171, 3Q5/763

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • BOUC-BOUJ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    2 lots 104 medias

    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    00338, 10C304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    1 media

    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Date

    1824-1825

    Cote

    03423, 3Q5/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    1 media

    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    03945, 3Q5/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    1 media

    8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    Date

    1928-1928

    Cote

    03944, 3Q5/555

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    2 lots 197 medias

    Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    Date

    1883-1891

    Cote

    04321, 3Q5/907

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    MOE-MON.

    1 media

    MOE-MON.

    Cote

    04237, 3Q5/829

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MOE-MON.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    2 lots 53 medias

    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Date

    1758-1763

    Cote

    00376, 10C341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Date

    1758-1759

    Cote

    00336, 10C302

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    1 media

    9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    Date

    1897

    Cote

    03574, 3Q5/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    1 media

    19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    Date

    1865-1866

    Cote

    03843, 3Q5/454

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    12 février 1751-27 février 1754.

    2 lots 53 medias

    12 février 1751-27 février 1754.

    Date

    1751-1754

    Cote

    00387, 10C351

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 12 février 1751-27 février 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    1 media

    12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    Date

    1914-1915

    Cote

    03612, 3Q5/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    1 media

    4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    Date

    1954

    Cote

    03995, 3Q5/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    1 media

    28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    Date

    1807-1808

    Cote

    03409, 3Q5/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    Date

    1833-1837

    Cote

    04055, 3Q5/656

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    MAC-MARS.

    1 media

    MAC-MARS.

    Cote

    04232, 3Q5/824

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MAC-MARS.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    1 media

    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Date

    1952-1955

    Cote

    03754, 3Q5/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    2 lots 68 medias

    5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    Date

    1785-1802

    Cote

    00408, 10C371

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    BERTI-BEZ.

    1 media

    BERTI-BEZ.

    Cote

    04167, 3Q5/759

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • BERTI-BEZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    04282, 3Q5/873

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    21 juin 1763-9 février 1768.

    2 lots 54 medias

    21 juin 1763-9 février 1768.

    Date

    1763-1768

    Cote

    00377, 10C342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 juin 1763-9 février 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    MER-MEZ.

    1 media

    MER-MEZ.

    Cote

    04235, 3Q5/827

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MER-MEZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    1 media

    18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    Date

    1902

    Cote

    03584, 3Q5/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    1 media

    10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    Date

    1884-1885

    Cote

    03541, 3Q5/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    2 lots 105 medias

    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04068, 3Q5/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    1 media

    20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    Date

    1903-1906

    Cote

    03743, 3Q5/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    1 media

    17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    Date

    1871-1872

    Cote

    03508, 3Q5/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    2 lots 203 medias

    Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    Date

    1850-1854

    Cote

    04059, 3Q5/660

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    04025, 3Q5/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Pièces déposées.
    • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    1 media

    7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    Date

    1853

    Cote

    03458, 3Q5/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Mai 1826-novembre 1832.

    2 lots 207 medias

    Mai 1826-novembre 1832.

    Date

    1826-1832

    Cote

    04084, 3Q5/679

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1826-novembre 1832.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    03763, 3Q5/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement