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890 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

1 media

1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Cote
04853, 3Q6/509
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Résultat n°2
25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

1 media

25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Cote
04660, 3Q6/324
 Date
1903-1910
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Résultat n°3
5 octobre 1762-22 juin 1764.

2 lots 104 medias

5 octobre 1762-22 juin 1764.
Cote
00453, 10C410
 Date
1762-1764
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°4
1er janvier-25 juin 1967.

1 media

1er janvier-25 juin 1967.
Cote
05133, 3Q6/770
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5
3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

1 media

3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).
Cote
04900, 3Q6/556
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).
Résultat n°6
P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

1 media

P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Cote
05142, 3Q6/778
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°7
Janvier 1926-décembre 1933.

2 lots 168 medias

Janvier 1926-décembre 1933.
Cote
05171, 3Q6/804
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1926-décembre 1933.
Résultat n°8
14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

1 media

14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).
Cote
04878, 3Q6/534
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).
Résultat n°9
Centième denier des donations et legs.

2 lots 9 medias

Centième denier des donations et legs.
Cote
00489, 10C444
 Date
3 octobre 1749-19 février 1750
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier des donations et legs.
Résultat n°10
27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

1 media

27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).
Cote
04524, 3Q6/189
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).
Résultat n°11
30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

1 media

30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).
Cote
04948, 3Q6/603
 Date
1901-1905
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).
Résultat n°12
13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

1 media

13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).
Cote
04761, 3Q6/417
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).
Résultat n°13
A-D.

1 media

A-D.
Cote
05140, 3Q6/776
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • A-D.
Résultat n°14
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Cote
00472, 10C428
 Date
1738-1749
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°15
13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

1 media

13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).
Cote
04951, 3Q6/606
 Date
1915-1920
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).
Résultat n°16
27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

1 media

27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).
Cote
04523, 3Q6/188
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).
Résultat n°17
Volume 44.

1 media

Volume 44.
Cote
05049, 3Q6/688
 Date
1906
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Répertoire général.
  • Volume 44.
Résultat n°18
6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

1 media

6 février-10 juillet 1923 (volume 248).
Cote
04550, 3Q6/215
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).
Résultat n°19
1951.

1 media

1951.
Cote
04733, 3Q6/391
 Date
1951
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes et baux sous seing privé.
  • 1951.
Résultat n°20
1926.

1 media

1926.
Cote
04707, 3Q6/366
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé.
  • 1926.