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  1. Résultat n°1
    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Date

    1903

    Cote

    04853, 3Q6/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    1 media

    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Date

    1933-1934

    Cote

    04900, 3Q6/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    1 media

    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Cote

    05142, 3Q6/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier 1926-décembre 1933.

    2 lots 168 medias

    Janvier 1926-décembre 1933.

    Date

    1926-1933

    Cote

    05171, 3Q6/804

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1926-décembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    1 media

    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Date

    1920

    Cote

    04878, 3Q6/534

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Centième denier des donations et legs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des donations et legs.

    Date

    3 octobre 1749-19 février 1750

    Cote

    00489, 10C444

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier des donations et legs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    1 media

    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Date

    1910-1911

    Cote

    04524, 3Q6/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    1 media

    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Date

    1901-1905

    Cote

    04948, 3Q6/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    1 media

    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Date

    1806-1807

    Cote

    04761, 3Q6/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    A-D.

    1 media

    A-D.

    Cote

    05140, 3Q6/776

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • A-D.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    2 lots 65 medias

    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    00472, 10C428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    1 media

    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Date

    1915-1920

    Cote

    04951, 3Q6/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    1 media

    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Date

    1910

    Cote

    04523, 3Q6/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Volume 44.

    1 media

    Volume 44.

    Date

    1906

    Cote

    05049, 3Q6/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 44.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    1 media

    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Date

    1923

    Cote

    04550, 3Q6/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    04733, 3Q6/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    04707, 3Q6/366

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé.
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    1 media

    28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    Date

    1925

    Cote

    04555, 3Q6/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    1 media

    1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    Date

    1807

    Cote

    04354, 3Q6/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04744, 3Q6/402

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Novembre 1856-décembre 1865.

    2 lots 203 medias

    Novembre 1856-décembre 1865.

    Date

    1856-1865

    Cote

    04996, 3Q6/639

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1856-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1866

    Cote

    05009, 3Q6/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Janvier 1847-octobre1854.

    2 lots 177 medias

    Janvier 1847-octobre1854.

    Date

    1847-1854

    Cote

    05162, 3Q6/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1847-octobre1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    1 media

    1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    Date

    1916-1917

    Cote

    04872, 3Q6/528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    RU.

    1 media

    RU.

    Cote

    05111, 3Q6/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • RU.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    1 media

    4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    Date

    1926-1927

    Cote

    04888, 3Q6/544

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    1 media

    12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    Date

    1862

    Cote

    04411, 3Q6/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    1 media

    23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    Date

    1896-1899

    Cote

    04676, 3Q6/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    1 media

    29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    Date

    1948-1949

    Cote

    04921, 3Q6/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    1 media

    11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    Date

    1837-1838

    Cote

    04376, 3Q6/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    1 media

    1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    Date

    1928

    Cote

    04891, 3Q6/547

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    1 media

    4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    Date

    1870

    Cote

    04431, 3Q6/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    1 media

    2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    Date

    1945

    Cote

    04917, 3Q6/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    1 media

    3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    Date

    1806

    Cote

    04353, 3Q6/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    1 media

    17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    Date

    1921-1922

    Cote

    04880, 3Q6/536

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Volume 29.

    1 media

    Volume 29.

    Date

    1881

    Cote

    05034, 3Q6/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 29.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1964 (volume 99).

    1 media

    1964 (volume 99).

    Date

    1964

    Cote

    04938, 3Q6/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1964 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement