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280 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

1 media

2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
Cote
10482, 3Q17/158
 Date
1817
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
Résultat n°2
5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

1 media

5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).
Cote
10431, 3Q17/108
 Date
1831
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).
Résultat n°3
18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

1 media

18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).
Cote
10411, 3Q17/88
 Date
1825
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).
Résultat n°4
An XI-août 1813.

2 lots 120 medias

An XI-août 1813.
Cote
10541, 3Q17/215
 Date
An XI-1813
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • An XI-août 1813.
Résultat n°5
1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

2 lots 77 medias

1er thermidor an XII-1er janvier 1813.
Cote
10579, 3Q17/245
 Date
An XII-1813
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.
Résultat n°6
2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

1 media

2 février-16 novembre 1835 (volume 53).
Cote
10509, 3Q17/186
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 février-16 novembre 1835 (volume 53).
Résultat n°7
Octobre 1837-juin 1838.

2 lots 69 medias

Octobre 1837-juin 1838.
Cote
10576, 3Q17/244
 Date
1837-1838
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Octobre 1837-juin 1838.
Résultat n°8
13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

1 media

13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).
Cote
10513, 3Q17/190
 Date
1837-1838
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).
Résultat n°9
24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

1 media

24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).
Cote
10389, 3Q17/66
 Date
1820
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).
Résultat n°10
12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

1 media

12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).
Cote
10345, 3Q17/22
 Date
An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).
Résultat n°11
5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

1 media

5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).
Cote
10430, 3Q17/107
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).
Résultat n°12
1er janvier 1825-1er janvier 1829.

2 lots 132 medias

1er janvier 1825-1er janvier 1829.
Cote
10553, 3Q17/223
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1829.
Résultat n°13
8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

1 media

8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).
Cote
10489, 3Q17/165
 Date
1821
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).
Résultat n°14
1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

2 lots 94 medias

1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.
Cote
10564, 3Q17/232
 Date
An XIV-1809
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.
Résultat n°15
1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

1 media

1er août-26 novembre 1835 (volume 122).
Cote
10445, 3Q17/122
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-26 novembre 1835 (volume 122).
Résultat n°16
Janvier 1807-juin 1809.

2 lots 89 medias

Janvier 1807-juin 1809.
Cote
10595, 3Q17/258
 Date
1807-1809
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Janvier 1807-juin 1809.
Résultat n°17
Nivôse an XI-ventôse an XIII.

2 lots 19 medias

Nivôse an XI-ventôse an XIII.
Cote
10593, 3Q17/256
 Date
An XI-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Nivôse an XI-ventôse an XIII.
Résultat n°18
25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

1 media

25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).
Cote
10370, 3Q17/47
 Date
1814-1815
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).
Résultat n°19
1er janvier 1817-1er avril 1821.

2 lots 99 medias

1er janvier 1817-1er avril 1821.
Cote
10586, 3Q17/251
 Date
1817-1821
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • 1er janvier 1817-1er avril 1821.
Résultat n°20
13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

1 media

13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).
Cote
10348, 3Q17/25
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).