Bureau de Lyon Baux

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	3-20 novembre 1942.	Cote 17233, 3Q30/169	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 3-20 novembre 1942.
Résultat n°2	1er-13 juin 1949.	Cote 17457, 3Q30/393	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-13 juin 1949.
Résultat n°3	11-18 décembre 1946.	Cote 17365, 3Q30/301	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 11-18 décembre 1946.
Résultat n°4	20-30 juin 1945.	Cote 17308, 3Q30/244	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 20-30 juin 1945.
Résultat n°5	2 mai-11 juin 1946.	Cote 17086, 3Q30/23	Date 1946	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 mai-11 juin 1946.
Résultat n°6	1er-10 février 1944.	Cote 17272, 3Q30/208	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-10 février 1944.
Résultat n°7	9-17 novembre 1950.	Cote 17512, 3Q30/448	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 9-17 novembre 1950.
Résultat n°8	22 avril-8 juin 1943.	Cote 17064, 3Q30/1	Date 1943	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 avril-8 juin 1943.
Résultat n°9	1er-8 septembre 1942.	Cote 17227, 3Q30/163	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-8 septembre 1942.
Résultat n°10	22 janvier-10 mars 1952.	Cote 17133, 3Q30/70	Date 1952	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 janvier-10 mars 1952.
Résultat n°11	1er-10 octobre 1951.	Cote 17545, 3Q30/481	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-10 octobre 1951.
Résultat n°12	1er-16 avril 1947.	Cote 17376, 3Q30/312	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-16 avril 1947.
Résultat n°13	1er-11 juin 1948.	Cote 17421, 3Q30/357	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-11 juin 1948.
Résultat n°14	2-11 mai 1946.	Cote 17338, 3Q30/274	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 2-11 mai 1946.
Résultat n°15	27-31 octobre 1950.	Cote 17510, 3Q30/446	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 27-31 octobre 1950.
Résultat n°16	1er-9 mars 1950.	Cote 17486, 3Q30/422	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-9 mars 1950.
Résultat n°17	20 avril-11 juillet 1945.	Cote 17077, 3Q30/14	Date 1945	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 20 avril-11 juillet 1945.
Résultat n°18	11-28 septembre 1953.	Cote 17616, 3Q30/552	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 11-28 septembre 1953.
Résultat n°19	27-28 février 1947.	Cote 17372, 3Q30/308	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 27-28 février 1947.
Résultat n°20	26-31 août 1950.	Cote 17503, 3Q30/439	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
	Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 26-31 août 1950.

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