Bureau de Lyon Baux

Résultat n°1
3-20 novembre 1942.

Date

1942

Cote

17233, 3Q30/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 3-20 novembre 1942.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2
1er-13 juin 1949.

Date

1949

Cote

17457, 3Q30/393
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-13 juin 1949.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3
11-18 décembre 1946.

Date

1946

Cote

17365, 3Q30/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 11-18 décembre 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4
20-30 juin 1945.

Date

1945

Cote

17308, 3Q30/244
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 20-30 juin 1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5
2 mai-11 juin 1946.

Date

1946

Cote

17086, 3Q30/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 2 mai-11 juin 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6
1er-10 février 1944.

Date

1944

Cote

17272, 3Q30/208
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-10 février 1944.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7
9-17 novembre 1950.

Date

1950

Cote

17512, 3Q30/448
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 9-17 novembre 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8
22 avril-8 juin 1943.

Date

1943

Cote

17064, 3Q30/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 22 avril-8 juin 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9
1er-8 septembre 1942.

Date

1942

Cote

17227, 3Q30/163
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-8 septembre 1942.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10
22 janvier-10 mars 1952.

Date

1952

Cote

17133, 3Q30/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 22 janvier-10 mars 1952.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11
1er-10 octobre 1951.

Date

1951

Cote

17545, 3Q30/481
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-10 octobre 1951.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12
1er-16 avril 1947.

Date

1947

Cote

17376, 3Q30/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-16 avril 1947.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13
1er-11 juin 1948.

Date

1948

Cote

17421, 3Q30/357
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-11 juin 1948.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14
2-11 mai 1946.

Date

1946

Cote

17338, 3Q30/274
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 2-11 mai 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15
27-31 octobre 1950.

Date

1950

Cote

17510, 3Q30/446
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 27-31 octobre 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16
1er-9 mars 1950.

Date

1950

Cote

17486, 3Q30/422
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-9 mars 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17
20 avril-11 juillet 1945.

Date

1945

Cote

17077, 3Q30/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 20 avril-11 juillet 1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18
11-28 septembre 1953.

Date

1953

Cote

17616, 3Q30/552
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 11-28 septembre 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19
27-28 février 1947.

Date

1947

Cote

17372, 3Q30/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 27-28 février 1947.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20
26-31 août 1950.

Date

1950

Cote

17503, 3Q30/439
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 26-31 août 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

3-20 novembre 1942.

Date

Cote

Producteur :

1er-13 juin 1949.

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Cote

Producteur :

11-18 décembre 1946.

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Cote

Producteur :

20-30 juin 1945.

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2 mai-11 juin 1946.

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1er-10 février 1944.

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9-17 novembre 1950.

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Cote

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22 avril-8 juin 1943.

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1er-8 septembre 1942.

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1er-10 octobre 1951.

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1er-16 avril 1947.

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2-11 mai 1946.

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27-31 octobre 1950.

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1er-9 mars 1950.

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Cote

Producteur :

20 avril-11 juillet 1945.

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Cote

Producteur :

11-28 septembre 1953.

Date

Cote

Producteur :

27-28 février 1947.

Date

Cote

Producteur :

26-31 août 1950.

Date

Cote