Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 629
Nom de l'inventaire
  • 1 629
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1 629
    • 180
    • 481
    • 474
    • 508
Typologies
  • 1 416
  • 1 087
  • 35
Titres
Aucune valeur disponible

1 629 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    1 media

    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    Date

    1952

    Cote

    15571, 3Q29/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Mars 1963.

    1 media

    Mars 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16804, 3Q29/1375

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Mars 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Mars 1960.

    1 media

    Mars 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16416, 3Q29/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • Mars 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16493, 3Q29/1066

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10-13 septembre 1968.

    1 media

    10-13 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16947, 3Q29/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 10-13 septembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    1 media

    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Date

    1959

    Cote

    15774, 3Q29/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Mai 1952.

    1 media

    Mai 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16201, 3Q29/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    1 media

    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Date

    1943-1944

    Cote

    15436, 3Q29/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    1 media

    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15409, 3Q29/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Août 1956.

    1 media

    Août 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16265, 3Q29/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Août 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    20-31 mars 1956.

    1 media

    20-31 mars 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16256, 3Q29/833

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 20-31 mars 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Janvier 1952.

    1 media

    Janvier 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16667, 3Q29/1240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Janvier 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Mai 1962.

    1 media

    Mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16342, 3Q29/917

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er-15 octobre 1956.

    1 media

    1er-15 octobre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16267, 3Q29/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 1er-15 octobre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Mars 1942.

    1 media

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    15981, 3Q29/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15922, 3Q29/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    15971, 3Q29/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    1 media

    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    Date

    1964

    Cote

    15654, 3Q29/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1966

    Cote

    17041, 3Q29/1610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Février 1964.

    1 media

    Février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    16465, 3Q29/1039

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 B.
    • Février 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Août 1946.

    1 media

    Août 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16602, 3Q29/1175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits proportionnels).

    1 media

    21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits proportionnels).

    Date

    1946-1947

    Cote

    15537, 3Q29/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Mai 1941.

    1 media

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    16538, 3Q29/1111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16505, 3Q29/1078

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    17-28 octobre 1966.

    1 media

    17-28 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    16876, 3Q29/1446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 17-28 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Février 1963.

    1 media

    Février 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16351, 3Q29/926

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Février 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er-15 mars 1965.

    1 media

    1er-15 mars 1965.

    Date

    1965

    Cote

    16831, 3Q29/1401

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 1er-15 mars 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Décembre 1962.

    1 media

    Décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16349, 3Q29/924

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Décembre 1962.

    1 media

    Décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16801, 3Q29/1372

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    1 media

    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Date

    1937-1938

    Cote

    15674, 3Q29/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    1 media

    1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    Date

    1958

    Cote

    15765, 3Q29/344

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier 1954.

    1 media

    Janvier 1954.

    Date

    1954

    Cote

    16223, 3Q29/800

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Janvier 1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Avril 1949.

    1 media

    Avril 1949.

    Date

    1949

    Cote

    16634, 3Q29/1207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Avril 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    1 media

    17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    Date

    1941-1942

    Cote

    15684, 3Q29/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    13-30 avril 1937.

    1 media

    13-30 avril 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15917, 3Q29/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 13-30 avril 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    2-18 juillet 1956.

    1 media

    2-18 juillet 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16263, 3Q29/840

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 2-18 juillet 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    19-24 décembre 1946.

    1 media

    19-24 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16071, 3Q29/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 19-24 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    1 media

    23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    Date

    1939-1941

    Cote

    15679, 3Q29/260

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Juin 1943.

    1 media

    Juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    16002, 3Q29/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    16539, 3Q29/1112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    16 février-7 avril 1959 : actes n° 178-360 (volume 12).

    1 media

    16 février-7 avril 1959 : actes n° 178-360 (volume 12).

    Date

    1959

    Cote

    15773, 3Q29/352

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 16 février-7 avril 1959 : actes n° 178-360 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    19-30 juin 1958.

    1 media

    19-30 juin 1958.

    Date

    1958

    Cote

    16293, 3Q29/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 19-30 juin 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Novembre 1964.

    1 media

    Novembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    16824, 3Q29/1395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Novembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    8-27 Février 1943.

    1 media

    8-27 Février 1943.

    Date

    1943

    Cote

    15997, 3Q29/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 8-27 Février 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    1 media

    6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    Date

    1936

    Cote

    15492, 3Q29/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    18-31 janvier 1960.

    1 media

    18-31 janvier 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16313, 3Q29/889

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 18-31 janvier 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    17 juin-15 septembre 1949. (volume 79 - droits proportionnels).

    1 media

    17 juin-15 septembre 1949. (volume 79 - droits proportionnels).

    Date

    1949

    Cote

    15556, 3Q29/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 17 juin-15 septembre 1949. (volume 79 - droits proportionnels).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    5 mai-9 juin 1965 : actes n° 480-583 (volume 4).

    1 media

    5 mai-9 juin 1965 : actes n° 480-583 (volume 4).

    Date

    1965

    Cote

    15869, 3Q29/447

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
    • 5 mai-9 juin 1965 : actes n° 480-583 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    2-15 janvier 1946.

    1 media

    2-15 janvier 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16043, 3Q29/620

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 2-15 janvier 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    11 avril-12 juin 1961 : actes n° 343-536 (volume 29).

    1 media

    11 avril-12 juin 1961 : actes n° 343-536 (volume 29).

    Date

    1961

    Cote

    15792, 3Q29/370

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 2 C.
    • 11 avril-12 juin 1961 : actes n° 343-536 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    4 septembre-27 octobre 1947. (volume 66 - droits proportionnels).

    1 media

    4 septembre-27 octobre 1947. (volume 66 - droits proportionnels).

    Date

    1947

    Cote

    15543, 3Q29/137

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 4 septembre-27 octobre 1947. (volume 66 - droits proportionnels).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    3 février-17 mars 1967 (volume 17).

    1 media

    3 février-17 mars 1967 (volume 17).

    Date

    1967

    Cote

    15846, 3Q29/425

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 3 février-17 mars 1967 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    21-30 juin 1945.

    1 media

    21-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    16032, 3Q29/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 21-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    26 mars-27 juin 1953. (volume 96 - droits proportionnels).

    1 media

    26 mars-27 juin 1953. (volume 96 - droits proportionnels).

    Date

    1953

    Cote

    15573, 3Q29/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 26 mars-27 juin 1953. (volume 96 - droits proportionnels).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1er-15 décembre 1960.

    1 media

    1er-15 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16425, 3Q29/1000

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • 1er-15 décembre 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    11-23 mai 1967.

    1 media

    11-23 mai 1967.

    Date

    1967

    Cote

    16897, 3Q29/1467

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 11-23 mai 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    22-28 mars 1967.

    1 media

    22-28 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    16891, 3Q29/1461

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 22-28 mars 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1er-24 mai 1963.

    1 media

    1er-24 mai 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16354, 3Q29/929

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • 1er-24 mai 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Novembre 1942.

    1 media

    Novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    16556, 3Q29/1129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Août 1961.

    1 media

    Août 1961.

    Date

    1961

    Cote

    16436, 3Q29/1010

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 B.
    • Août 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Juin 1944.

    1 media

    Juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    16575, 3Q29/1148

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juin 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    1 media

    4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    Date

    1936-1937

    Cote

    15672, 3Q29/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    17-22 octobre 1968.

    1 media

    17-22 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16954, 3Q29/1524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 17-22 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    19 novembre-30 décembre 1963 : actes n° 1269-1455 (volume 31).

    1 media

    19 novembre-30 décembre 1963 : actes n° 1269-1455 (volume 31).

    Date

    1963

    Cote

    15620, 3Q29/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • 19 novembre-30 décembre 1963 : actes n° 1269-1455 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    29-30 juillet 1969.

    1 media

    29-30 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17005, 3Q29/1575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 29-30 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    26 juillet-24 septembre 1965 : actes n° 901-1077 (volume 6).

    1 media

    26 juillet-24 septembre 1965 : actes n° 901-1077 (volume 6).

    Date

    1965

    Cote

    15835, 3Q29/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 26 juillet-24 septembre 1965 : actes n° 901-1077 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Août 1962.

    1 media

    Août 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16797, 3Q29/1368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Août 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    Août 1955.

    1 media

    Août 1955.

    Date

    1955

    Cote

    16710, 3Q29/1283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Mars 1957.

    1 media

    Mars 1957.

    Date

    1957

    Cote

    16730, 3Q29/1302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 1 C.
    • Mars 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    21-30 juin 1946.

    1 media

    21-30 juin 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16055, 3Q29/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 21-30 juin 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Mai 1954.

    1 media

    Mai 1954.

    Date

    1954

    Cote

    16227, 3Q29/804

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    30 septembre-8 novembre 1957 : actes n° 1104-1282

    1 media

    30 septembre-8 novembre 1957 : actes n° 1104-1282

    Date

    1957

    Cote

    15760, 3Q29/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 30 septembre-8 novembre 1957 : actes n° 1104-1282

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er-20 juillet 1964.

    1 media

    1er-20 juillet 1964.

    Date

    1964

    Cote

    16470, 3Q29/1044

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 B.
    • 1er-20 juillet 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    21-27 juin 1968.

    1 media

    21-27 juin 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16936, 3Q29/1506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 21-27 juin 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    23 septembre-4 novembre 1947. (volume 139 - droits fixes).

    1 media

    23 septembre-4 novembre 1947. (volume 139 - droits fixes).

    Date

    1947

    Cote

    15452, 3Q29/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 septembre-4 novembre 1947. (volume 139 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    8 juin-26 août 1950. (volume 156 - droits proportionnels).

    1 media

    8 juin-26 août 1950. (volume 156 - droits proportionnels).

    Date

    1950

    Cote

    15469, 3Q29/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 8 juin-26 août 1950. (volume 156 - droits proportionnels).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er-15 septembre 1942.

    1 media

    1er-15 septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    15989, 3Q29/566

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 1er-15 septembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    15-28 février 1946.

    1 media

    15-28 février 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16046, 3Q29/623

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 15-28 février 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement