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69 résultats

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  1. Résultat n°1
    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    2 lots 116 medias

    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01410, 10C1303

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    2 lots 113 medias

    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01435, 10C1328

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    2 lots 118 medias

    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Date

    1722-1731

    Cote

    01456, 10C1347

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er mars 1745-24 avril 1746.

    2 lots 104 medias

    1er mars 1745-24 avril 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    01420, 10C1313

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1745-24 avril 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er mai 1780-8 février 1785.

    2 lots 108 medias

    1er mai 1780-8 février 1785.

    Date

    1780-1785

    Cote

    01469, 10C1360

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1780-8 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    10 février 1781-23 juillet 1783.

    2 lots 212 medias

    10 février 1781-23 juillet 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    01449, 10C1342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 février 1781-23 juillet 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    2 lots 116 medias

    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Date

    1770-1777

    Cote

    01467, 10C1358

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    28 janvier 1738-3 août 1739.

    2 lots 104 medias

    28 janvier 1738-3 août 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    01414, 10C1307

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 janvier 1738-3 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    2 lots 224 medias

    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    01450, 10C1343

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er décembre 1779-10 février 1781.

    2 lots 119 medias

    1er décembre 1779-10 février 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    01448, 10C1341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1779-10 février 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    26 octobre 1754-16 octobre 1755.

    2 lots 108 medias

    26 octobre 1754-16 octobre 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    01429, 10C1322

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 octobre 1754-16 octobre 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    23 juin 1733-29 janvier 1735.

    2 lots 116 medias

    23 juin 1733-29 janvier 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    01411, 10C1304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juin 1733-29 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

    2 lots 57 medias

    8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

    Date

    1765-1770

    Cote

    01466, 10C1357

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    14 août 1773-30 janvier 1775.

    2 lots 104 medias

    14 août 1773-30 janvier 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    01443, 10C1336

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 août 1773-30 janvier 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    11 juillet 1770-14 février 1772.

    2 lots 123 medias

    11 juillet 1770-14 février 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01441, 10C1334

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 juillet 1770-14 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    27 janvier 1758-8 avril 1759.

    2 lots 106 medias

    27 janvier 1758-8 avril 1759.

    Date

    1758-1759

    Cote

    01432, 10C1325

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 janvier 1758-8 avril 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    20 décembre 1756-27 janvier 1758.

    2 lots 105 medias

    20 décembre 1756-27 janvier 1758.

    Date

    1756-1758

    Cote

    01431, 10C1324

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 décembre 1756-27 janvier 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    2 lots 54 medias

    14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    01460, 10C1351

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    2 janvier 1763-29 février 1764.

    2 lots 117 medias

    2 janvier 1763-29 février 1764.

    Date

    1763-1764

    Cote

    01436, 10C1329

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1763-29 février 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    3 août 1739-4 février 1741.

    2 lots 104 medias

    3 août 1739-4 février 1741.

    Date

    1739-1741

    Cote

    01415, 10C1308

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 août 1739-4 février 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes