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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 septembre 1731-23 juin 1733.

2 lots 116 medias

Cote
01410, 10C1303
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°2
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

2 lots 113 medias

Cote
01435, 10C1328
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Résultat n°3
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°4
1er mars 1745-24 avril 1746.

2 lots 104 medias

Cote
01420, 10C1313
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1745-24 avril 1746.
Résultat n°5
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°6
10 février 1781-23 juillet 1783.

2 lots 212 medias

Cote
01449, 10C1342
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1781-23 juillet 1783.
Résultat n°7
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°8
28 janvier 1738-3 août 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01414, 10C1307
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 janvier 1738-3 août 1739.
Résultat n°9
23 juillet 1783-16 janvier 1786.

2 lots 224 medias

Cote
01450, 10C1343
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.
Résultat n°10
1er décembre 1779-10 février 1781.

2 lots 119 medias

Cote
01448, 10C1341
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1779-10 février 1781.
Résultat n°11
26 octobre 1754-16 octobre 1755.

2 lots 108 medias

Cote
01429, 10C1322
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 octobre 1754-16 octobre 1755.
Résultat n°12
23 juin 1733-29 janvier 1735.

2 lots 116 medias

Cote
01411, 10C1304
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1733-29 janvier 1735.
Résultat n°13
8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

2 lots 57 medias

Cote
01466, 10C1357
Date
1765-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.
Résultat n°14
14 août 1773-30 janvier 1775.

2 lots 104 medias

Cote
01443, 10C1336
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 août 1773-30 janvier 1775.
Résultat n°15
11 juillet 1770-14 février 1772.

2 lots 123 medias

Cote
01441, 10C1334
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juillet 1770-14 février 1772.
Résultat n°16
27 janvier 1758-8 avril 1759.

2 lots 106 medias

Cote
01432, 10C1325
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1758-8 avril 1759.
Résultat n°17
20 décembre 1756-27 janvier 1758.

2 lots 105 medias

Cote
01431, 10C1324
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1756-27 janvier 1758.
Résultat n°18
14 décembre 1744-10 novembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
01460, 10C1351
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.
Résultat n°19
2 janvier 1763-29 février 1764.

2 lots 117 medias

Cote
01436, 10C1329
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1763-29 février 1764.
Résultat n°20
3 août 1739-4 février 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01415, 10C1308
Date
1739-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 août 1739-4 février 1741.