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529 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

1 media

18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).
Cote
25809, 3Q41/5
 Date
An IV-An V
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).
Résultat n°2
21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

1 media

21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).
Cote
25992, 3Q41/188
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).
Résultat n°3
Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

2 lots 156 medias

Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).
Cote
26216, 3Q41/401
 Date
1861-1865
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).
Résultat n°4
26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

1 media

26 janvier-9 août 1898 (volume 194).
Cote
25951, 3Q41/147
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).
Résultat n°5
13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

1 media

13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).
Cote
26104, 3Q41/295
 Date
1847-1848
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).
Résultat n°6
24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

1 media

24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).
Cote
25925, 3Q41/121
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).
Résultat n°7
20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

1 media

20 février-29 décembre 1903 (volume 202).
Cote
25959, 3Q41/155
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-29 décembre 1903 (volume 202).
Résultat n°8
8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

1 media

8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).
Cote
25926, 3Q41/122
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).
Résultat n°9
1934 (volume 110).

1 media

1934 (volume 110).
Cote
26173, 3Q41/364
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1934 (volume 110).
Résultat n°10
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

2 juin 1777-16 août 1785.
Cote
01539, 10C1424
 Date
1777-1785
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°11
30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

1 media

30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Cote
26009, 3Q41/205
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Résultat n°12
23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

1 media

23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).
Cote
25826, 3Q41/22
 Date
An XIV-1806
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).
Résultat n°13
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.
Cote
26218, 3Q41/403
 Date
16 thermidor an XIII-1824.
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°14
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Cote
01535, 10C1420
 Date
1754-1760
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°15
1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

1 media

1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).
Cote
26014, 3Q41/209
 Date
An VIII-An XII
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).
Résultat n°16
18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

1 media

18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).
Cote
25839, 3Q41/35
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).
Résultat n°17
16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

1 media

16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).
Cote
25836, 3Q41/32
 Date
1817-1818
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).
Résultat n°18
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

2 septembre 1708-8 juin 1711.
Cote
01489, 10C1376
 Date
1708-1711
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°19
17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

1 media

17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).
Cote
25883, 3Q41/79
 Date
1857-1858
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).
Résultat n°20
28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

1 media

28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).
Cote
25921, 3Q41/117
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).