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  1. Résultat n°1
    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    1 media

    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    25809, 3Q41/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    1 media

    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Date

    1931-1932

    Cote

    25992, 3Q41/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    2 lots 156 medias

    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Date

    1861-1865

    Cote

    26216, 3Q41/401

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    1 media

    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Date

    1898

    Cote

    25951, 3Q41/147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    1 media

    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Date

    1847-1848

    Cote

    26104, 3Q41/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    1 media

    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Date

    1880-1881

    Cote

    25925, 3Q41/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    1 media

    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Date

    1903

    Cote

    25959, 3Q41/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    1 media

    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Date

    1881

    Cote

    25926, 3Q41/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1934 (volume 110).

    1 media

    1934 (volume 110).

    Date

    1934

    Cote

    26173, 3Q41/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1934 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    1 media

    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26009, 3Q41/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    1 media

    23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    25826, 3Q41/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824.

    Cote

    26218, 3Q41/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    1 media

    1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    Date

    An VIII-An XII

    Cote

    26014, 3Q41/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    1 media

    18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    Date

    1819-1820

    Cote

    25839, 3Q41/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    1 media

    16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    Date

    1817-1818

    Cote

    25836, 3Q41/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    1 media

    17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    Date

    1857-1858

    Cote

    25883, 3Q41/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    1 media

    28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    Date

    1878-1879

    Cote

    25921, 3Q41/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement