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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 107 medias

    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01883, 10C1728

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    2 lots 55 medias

    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    01882, 10C1727

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    19 mars 1713-18 avril 1715.

    2 lots 16 medias

    19 mars 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    01887, 10C1731

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    27 octobre 1705-12 mars 1713.

    2 lots 33 medias

    27 octobre 1705-12 mars 1713.

    Date

    1705-1713

    Cote

    01886, 10C1730

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 octobre 1705-12 mars 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er janvier 1717-10 juillet 1719.

    2 lots 53 medias

    1er janvier 1717-10 juillet 1719.

    Date

    1717-1719

    Cote

    01884, 10C1729

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1717-10 juillet 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes