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458 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

1 media

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Cote
29782, 3Q47/55
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Résultat n°2
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

2 lots 103 medias

20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Cote
01900, 10C1742
 Date
1723-1724
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°3
14 février 1767-31 janvier 1771.

2 lots 55 medias

14 février 1767-31 janvier 1771.
Cote
01973, 10C1813
 Date
1767-1771
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 février 1767-31 janvier 1771.
Résultat n°4
31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

1 media

31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Cote
29982, 3Q47/251
 Date
1894-1895
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Résultat n°5
15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

1 media

15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Cote
29845, 3Q47/118
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Résultat n°6
26 mai 1713-30 mai 1714.

2 lots 53 medias

26 mai 1713-30 mai 1714.
Cote
01895, 10C1737
 Date
1713-1714
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°7
1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

1 media

1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Cote
29998, 3Q47/267
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Résultat n°8
17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

1 media

17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Cote
30004, 3Q47/273
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Résultat n°9
24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

1 media

24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).
Cote
29961, 3Q47/230
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).
Résultat n°10
15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

1 media

15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).
Cote
29978, 3Q47/247
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).
Résultat n°11
Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

2 lots 180 medias

Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Cote
30047, 3Q47/309
 Date
1846-1854
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Résultat n°12
2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

1 media

2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Cote
30014, 3Q47/283
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Résultat n°13
Janvier-juillet 1934.

1 media

Janvier-juillet 1934.
Cote
29934, 3Q47/205
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juillet 1934.
Résultat n°14
7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

1 media

7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Cote
29854, 3Q47/127
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Résultat n°15
27 mai 1781-7 mai 1783.

2 lots 206 medias

27 mai 1781-7 mai 1783.
Cote
01952, 10C1794
 Date
1781-1783
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 mai 1781-7 mai 1783.
Résultat n°16
5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

1 media

5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).
Cote
29795, 3Q47/68
 Date
1882-1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).
Résultat n°17
1923.

1 media

1923.
Cote
29923, 3Q47/194
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1923.
Résultat n°18
25 février 1750-24 février 1751.

2 lots 104 medias

25 février 1750-24 février 1751.
Cote
01927, 10C1769
 Date
1750-1751
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 février 1750-24 février 1751.
Résultat n°19
7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

1 media

7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).
Cote
29779, 3Q47/52
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).
Résultat n°20
Juin 1846-décembre 1865.

2 lots 140 medias

Juin 1846-décembre 1865.
Cote
30064, 3Q47/323
 Date
1846-1865
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
  • Juin 1846-décembre 1865.